Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ADREP 04/12/2017
Accord relatif à la création d'un Compte Epargne Temps Solidaire
ACCORD

Accord d'entreprise ADREP 02/10/2017
Accord relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 17-LA PROTECTRICE 30/03/2018
Accord d'entreprise relatif a l'organisation de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 17-LA PROTECTRICE 22/06/2018
Accord d'entreprise relatif a l'organisation des horaires individualisés
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 17-LA PROTECTRICE 20/11/2018
accord d'entreprise relatif à la mise en place du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 17-LA PROTECTRICE 27/09/2019
accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion des outils de communication numérique
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 17-LA PROTECTRICE 27/09/2019
avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'application de la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise ADSEA 17-LA PROTECTRICE 20/12/2019
accord d'entreprise instituant le régime complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 17-LA PROTECTRICE 11/09/2020
accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 17-LA PROTECTRICE 30/10/2020
accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie covod-19
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA 17-LA PROTECTRICE 11/12/2020
Avenant numéro 1 à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation de la négociation annuelle obligatoire signée le 30 mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ADSEA 17-LA PROTECTRICE 24/09/2021
accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADSEA24 30/05/2023
Accord don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise ADTS LOIRE ATLANTIQUE 06/05/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ADWORK'S 16 29/02/2024
Accord relatif à la Convention Collective d'Entreprise applicable aux salariés temporaires de la société Adwork's 16
ACCORD

Accord d'entreprise AEGIDE 23/02/2021
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AEGIDE 09/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE MODIFIANT LE PERIMETRE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE AEGIDE-DOMITYS
ACCORD

Accord d'entreprise AEGIDE 09/02/2023
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AEGIDE 09/02/2023
AVENANT DE REVISION NUMERO 1 DE L’ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE L’UES AEGIDE-DOMITYS
AVENANT

Accord d'entreprise AEGIDE 28/02/2024
ACCORD COLLECTIF DE L’UES AEGIDE-DOMITYS INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE « FRAIS DE SANTE »
ACCORD

Accord d'entreprise AEGIDE 28/02/2024
ACCORD COLLECTIF DE L’UES AEGIDE-DOMITYS INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES »
ACCORD

Accord d'entreprise AEGIDE 12/04/2024
AVENANT N° 3 MODIFIANT LE PERIMETRE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIAL AEGIDE-DOMITYS
AVENANT

Accord d'entreprise AEGIDE 05/06/2024
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise AEGIDE 29/10/2024
AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’UES AEGIDE-DOMITYS
AVENANT

Accord d'entreprise AEGIDE 19/11/2024
ACCORD RELATIF A L’EMPLOI ET AU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD