Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 22/07/2022
accord collectif d'association relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GPEPP) de l'AFDAIM ADAPEI 11
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 08/07/2022
avenant à l'accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 14/10/2022
un accord de prorogation des mandats des élus du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 15/03/2023
Accord collectif d'Association relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 04/04/2023
Avenant "Heures volontaires" à l'accord collectif d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 14/11/2023
Accord collectif d'assciation formalisant le régime des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 31/01/2024
Accord d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations et des suivis de négociation au titre de l'année civile 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 15/03/2024
Accord collectif d'association relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 29/03/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 25/04/2024
Avenant "heures volontaires" à l'accord collectif d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 20/01/2025
Accord d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations et des suivis de négociation au titre de l'année civile 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 11/03/2025
Avenant "heures volontaires" à l'accord collectif d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 11/03/2025
Accord collectif d'association relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 30/06/2025
Accord collectif d'association relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 04/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ASSOCIATION FORMALISANT LE REGIME DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 04/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ASSOCIATION FORMALISANT LE REGIME DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 07/01/2026
Accord d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations et des suivis de négociation au titre de l'année civile 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 19/02/2026
AVENANT HEURES VOLONTAIRES A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISEPORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AFNOR DEVELOPPEMENT 20/04/2020
AVENANT TEMPORAIRE AUX ACCORDS D'ETABLISSEMENT ACCORD REMUNERATION VARIABLE
AVENANT

Accord d'entreprise AFNOR DEVELOPPEMENT 03/04/2024
ACCORD D'APPLICATION DE L'ACCORD CADRE SUR LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE REMUNERATION VARIABLE AU SEIN DE L'UES GROUPE AFNOR POUR AFNOR DEVELOPPEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise AGAH 21/08/2023
AVENANT 1 A L’ACCORD D'INTÉRESSEMENT AGAH
AVENANT

Accord d'entreprise AGAPEI 25/01/2018
Accord collectif création d'une commission activités sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise AGAPEI 05/11/2018
ACCORD DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise AGAPEI 04/12/2020
ACCORD SUR UN PROCES VERBAL DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise AGAPEI 18/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DE METHODE SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE 2021
ACCORD