Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise AEGIDE 28/11/2024
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - PERIMETRE EXPLOITATION FRANCE -
ACCORD

Accord d'entreprise AEGIDE 05/03/2025
ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AEGIDE 20/05/2025
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’UES AEGIDE DOMITYS
ACCORD

Accord d'entreprise AEGIDE 10/06/2025
ACCORD DE METHODE RELATIF AU PROJET DE REORGANISATION AU SEIN DE L’UES AEGIDE-DOMITYS
ACCORD

Accord d'entreprise AEGIDE 17/09/2025
AVENANT N° 1 A L’ACCORD DE METHODE RELATIF AU PROJET DE REORGANISATION AU SEIN DE L’UES AEGIDE-DOMITYS
AVENANT

Accord d'entreprise AEGIDE SA 20/11/2018
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE L'UES AEGIDE-DOMITYS
ACCORD

Accord d'entreprise AER HOLDING 05/09/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise AER HOLDING 05/12/2024
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise AER HOLDING 03/01/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AER HOLDING 24/12/2025
Accord NAO Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AERLEUM 14/02/2025
Accord collectif relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise AERO XV - YMCA SERVICES 10/05/2022
accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AEROPORT DE CORNOUAILLE 05/02/2021
PV de désaccord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AEROPORTS DE BRETAGNE OUEST 30/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX REGLES APPLICABLES A LA SAS ABO
ACCORD

Accord d'entreprise AESIO SANTE MEDITERRANEE 03/10/2025
Procès verbal accord partiel relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2025 AESIO Santé Méditerranée
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 20/11/2017
ACCORD RELATIF A LA NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 15/02/2018
ACCORD SUR LE CALENDRIER ET LES MODALITES DES NEGOCIATIONS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 13/12/2019
accord d'entreprise relatif à l'aménagement de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE 14/01/2020
accord collectif d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations au titre de l'année civile 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 15/12/2020
avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 02/03/2021
calendrier et modalités des négociations 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 16/12/2021
Accord collectif d'association formalisant le régime des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 22/11/2021
Accord collectif d'association relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 16/12/2021
Accord collectif d'association formalisant le régime des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise AFDAIM ADAPEI 11 ASSOCIATION FAMILIALE DEPARTEMENTALE D AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27/01/2022
Accord d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations et des suivis de négociation au titre de l'année civile 2022
ACCORD