Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise AGAPEI 24/03/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (loi n° 2019-1446 en date du 24 décembre 2019)
ACCORD

Accord d'entreprise AGAPEI 24/03/2020
Accord d'entreprise de méthode sur la négociation collective en 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AGAPEI 05/05/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AGAPEI 07/10/2021
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (LOI N° 2021-953 EN DATE DU 19 JUILLET 2021)
ACCORD

Accord d'entreprise AGAPEI 16/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DE METHODE SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AGAPEI 12/01/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur des mesures expérimentales dans le domaine de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGAPEI 17/05/2022
DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AGAPEI 21/12/2023
Accord collectif d'entreprise visant à améliorer l'attractivité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise AGAPEI 25/01/2023
ACE prolongeant des mesures expérimentales dans le domaine de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGAPEI 06/01/2023
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise AGAPEI 25/01/2023
Accord d'entreprise de méthode sur la négociation collective en 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AGAPOL 30/09/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AGECLAIR 01/12/2024
CHARTE D'UTILISATION DES VEHICULES DE SERVICE
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DE SECURITE ET DE PROTECTION PRIVEE 15/07/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE TAUX DE MAJORATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE WILLIAM GOHIER ASSOCIES - ARCHI 18/06/2018
Accord sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGES-ADAPEI 06/09/2021
Accord d'entreprise de l'AGES-ADAPEI sur l'égalité professionnelle HOMME/FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise AGES-ADAPEI 13/12/2021
Procès verbal d'accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AGES-ADAPEI 13/12/2021
Avenant à l'accord collectif portant sur l'octroi de congés exceptionnels d'activité et d'une prime d'activité
AVENANT

Accord d'entreprise AGIPSAH 03/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la modalité de récupération des heures d'astreinte au sein des établissements d'hébergement de l'AGIPSAH
ACCORD

Accord d'entreprise AGIPSAH 31/07/2019
Accord de Mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AGIPSAH 19/12/2023
AVENANT ACCORD MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise AGIR AVEC AMIS PARENTS ET PROFESSIONNELS POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 26/02/2024
Accord d'entreprise de méthode sur la négociation collective en 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR AVEC AMIS PARENTS ET PROFESSIONNELS POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 26/02/2024
Accord collectif d'entreprise prolongeant des mesures expérimentales dans le domaine de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGIR AVEC AMIS PARENTS ET PROFESSIONNELS POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 23/05/2024
Avenant à l'accord d'entreprise de méthode sur la négociation collective en 2024
AVENANT

Accord d'entreprise AGIR AVEC AMIS PARENTS ET PROFESSIONNELS POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 12/07/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime frais de santé
AVENANT