Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 18/06/2021
AVENANT N° 1 A L’ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
AVENANT

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 07/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PREVENTION DE L’EXPOSITION A DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 07/12/2021
Avenant n° 2 à l’accord d’entreprise sur la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel au sein d’ADISSEO FRANCE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 07/01/2022
Protocole d'accord Négociation annuelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 04/05/2022
Accord relatif au droit à la déconnexion et à la prévention des risques psychosociaux liés à l'utilisation d'outils numériques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 04/05/2022
Accord relatif à l'accueil de stagiaires et à la situation de l'alternance au sein de Adisseo France
ACCORD

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 14/06/2022
avenant 5 à l'accord relatif au télétravail en date du 18 novembre 2016
AVENANT

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 20/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 18/01/2023
PROTOCOLE D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 06/11/2023
Accord d'entreprise sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 18/12/2023
Protocole d'accord Négociation annuelle 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 19/02/2024
Accord de fonctionnement relatif à la procédure de projet de plan de sauvegarde de l'emploi de l'établissement de Commentry de la société Adisseo France s.a.s.
ACCORD

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 26/11/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 16/05/03 RELATIF A LA MOBILITE
AVENANT

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 30/01/2025
Avenant à l'accord d'entreprise sur la prévention de l'exposition à des risques professionnels
AVENANT

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 13/02/2025
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif au droit syndical et à l’utilisation des NTIC par les institutions représentatives du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 25/02/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 19/05/2025
AVENANT N° 1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 01/07/2025
UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 13/06/00
AVENANT

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 13/11/2025
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 03/02/2026
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA PREVENTION DE L’EXPOSITION A DES RISQUES PROFESSIONNELS
AVENANT

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. 27/02/2026
Protocole d'Accord Négociation Annuelle 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE S.A.S. - AVT 8 07/11/2019
Avenant n°8 à l'accord collectif sur le régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise ADISSEO FRANCE SAS 16/06/2020
Avenant n°2 à l'accord relatif au télétravail en date du 18 novembre 2016
AVENANT

Accord d'entreprise ADIT 25/11/2024
Accord collectif révisé sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ADL PARTNER 25/01/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD