Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 18/01/2019
Accord entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 28/11/2019
ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DU POLE ENFANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 28/11/2019
ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DU POLE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 04/02/2021
Accord sur l'Egalité Professionnelle Femme-Homme
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 23/12/2021
ACCORD DE GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 23/12/2021
ACCORD RELATIF A L ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 23/12/2021
Avenant de révision de l'accord de modulation du temps de travail du Pole enfance
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 23/12/2021
Avenant de révision de l'accord de modulation du temps de travail du Pole habitat
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 01/12/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 20/02/2023
Protocol d'accord préélectorale élection des membres de la délégation du personnel de CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 12/12/2024
- Accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre femmes et hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 14/01/2025
- Accord d’entreprise relatif à la Gestion des Emplois et Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ORNE SIEGE 04/01/2022
AVENANT 1 ACCORD D'ENTREPRISE PROROGEANT L'APPLICATION DE L'ACCORD DU 7 JUIN 2021 PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS 30/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU DROIT D'EXPRESSION AU SEIN DE L'APBA
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS 18/12/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE CONTEXTE COVID 19 PERIMETRE ENTREPRISE ADAPTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE 28/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'HARMONISATION DU STATUT DES ENTREPRISES ADAPTEES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE 31/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET LA L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'ENTREPRISE ADAPTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE 31/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'HARMONISATION DES AVANTAGES NON CONVENTIONNELS APPLICABLES AU SEIN DE L'ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE 15/10/2020
ACCORD DE METHODE ET DE MOYENS RELATIF AUX NEGOCIATIONS DES ACCORDS DE TRANSCRIPTION DES STATUTS SUITE AUX OPERATIONS D'ABSORPTION PAR L'APBA AU 1ER JANVIER 2020 DE L'APAEI DU SUNDGAU ET DE L'AAPEI DE HAGUENAU-WISSEMBOURG
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE 31/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE 28/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE 14/06/2021
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UNE DEMARCHE QVT (QUALITE DE VIE AU TRAVAIL) AU SEIN DE L'ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE 01/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DE TRANSCRIPTION PORTANT APPLICATION DES ACCORDS APBA AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DE DANNEMARIE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI de la Nièvre 09/12/2019
Accord relatif à une prime forfaitaire pour dimanches travaillés
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI de la Nièvre 09/12/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de fin d'année pour 2019
ACCORD