Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 07/11/2024
UN ACCORD "MOBILITE TRANSPORT"
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 09/12/2024
UN ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA DROME 20/12/2024
UN ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DES FRAIS DE SANTE COLLECTIF OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DE LA NIÈVRE 22/02/2019
Mise en place des comités sociaux économiques
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 18/01/2019
Accord entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 28/11/2019
ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DU POLE ENFANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 28/11/2019
ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DU POLE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 04/02/2021
Accord sur l'Egalité Professionnelle Femme-Homme
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 23/12/2021
ACCORD DE GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 23/12/2021
ACCORD RELATIF A L ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 23/12/2021
Avenant de révision de l'accord de modulation du temps de travail du Pole enfance
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 23/12/2021
Avenant de révision de l'accord de modulation du temps de travail du Pole habitat
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 01/12/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 20/02/2023
Protocol d'accord préélectorale élection des membres de la délégation du personnel de CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 12/12/2024
- Accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre femmes et hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS 14/01/2025
- Accord d’entreprise relatif à la Gestion des Emplois et Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI ORNE SIEGE 04/01/2022
AVENANT 1 ACCORD D'ENTREPRISE PROROGEANT L'APPLICATION DE L'ACCORD DU 7 JUIN 2021 PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS 30/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU DROIT D'EXPRESSION AU SEIN DE L'APBA
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS 18/12/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE CONTEXTE COVID 19 PERIMETRE ENTREPRISE ADAPTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE 28/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'HARMONISATION DU STATUT DES ENTREPRISES ADAPTEES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE 31/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET LA L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'ENTREPRISE ADAPTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI PAPILLONS BLANCS D'ALSACE 31/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'HARMONISATION DES AVANTAGES NON CONVENTIONNELS APPLICABLES AU SEIN DE L'ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI de la Nièvre 09/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'évolution salariale des salariés en fin de grille
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI de la Nièvre 09/12/2019
Accord relatif à une prime forfaitaire pour dimanches travaillés
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI de la Nièvre 09/12/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de fin d'année pour 2019
ACCORD