SIEGE SOCIAL (Fondation Massé Trévidy)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77758274300137

• Accord relatif à la qualité de vie au travail première mesure (T02922007138)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL (Fondation Massé Trévidy)

• Un Avenant Accord Indemnisation kilométrique pour les trajets domicil-travail/ Travail-Domicile forfait mobilités durables (T02921004382)
  Début : 11/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL (Fondation Massé Trévidy)

• Avenant Accord collectif sur le CSE (T02921004384)
  Début : 15/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL (Fondation Massé Trévidy)

• Accord d'entreprise relatif au temps de repos en fin de carrière (T02920002722)
  Début : 02/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL (Fondation Massé Trévidy)

• Accord visant à favoriser le don de sang (T02919002660)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL (Fondation Massé Trévidy)

• Un Accord collectif sur la mise en place du CSE (T02919002353)
  Début : 25/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL (Fondation Massé Trévidy)

• Un Accord relatif à l'indemnisation kilométrique pour trajets Domicile-Travail (T02919001840)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL (Fondation Massé Trévidy)

• un Accord portant sur les consultations recurrentes du Comité social et économique (CSE) et sur le contenu et le fonctionnement de la base de données économiques et sociales (BDES) (T02920004045)
  Début : 26/10/2020 Fin : 25/10/2023
  Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL (Fondation Massé Trévidy)

• un Accord portant sur l'utilisation du CITS 2017 (T02918000556)
  Début : 01/09/2018 Fin : 31/08/2019
  Accord d'entreprise SIEGE SOCIAL (Fondation Massé Trévidy)