MAUFFREY LITTORAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 49892180800032

• PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL (T06223009388)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAUFFREY LITTORAL

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE (T06223009356)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAUFFREY LITTORAL

• ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 SOCIETE MAUFFREY LITTORAL (T06222008458)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAUFFREY LITTORAL

• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020 (T06220004884)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAUFFREY LITTORAL

• Accord d'entreprise relatif à la prévention des effets de l'exposition aux risques professionnels de la société Mauffrey Littoral 2019 (T06220003564)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAUFFREY LITTORAL

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS DE LA SOCIETE MAUFFREY LITTORAL 2022 (T06222008459)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise MAUFFREY LITTORAL

• Protocole d’Accord Préélectoral relatif aux élections 2019 du Comité Social et Economique de la Société MAUFFREY LITTORAL (T06219002281)
  Début : 26/04/2019 Fin : 24/05/2023
  Accord d'entreprise MAUFFREY LITTORAL

• Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale 2020 (T06220004885)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise MAUFFREY LITTORAL

• Un accord égalité Hommes/femmes (A06217006266)
  Début : 06/11/2017 Fin : 05/11/2020
  Accord d'entreprise MAUFFREY LITTORAL

• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (T06218001366)
  Début : 07/12/2018 Fin : 06/12/2019
  Accord d'entreprise MAUFFREY LITTORAL

• UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 PORTANT SUR L'EGALITE HOMMES ET FEMMES. (A06218006471)
  Début : 20/11/2017 Fin : 19/11/2018
  Accord d'entreprise MAUFFREY LITTORAL