GROUPE MONDIAL TISSUS GMT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41948793900904

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DEFINITION DE MESURES CORRECTIVES SUITE AUX RESULTATS DE L'INDEX EGALITE PROFESSIONNELLE DE 2025 DE LA SOCIETE GROUPE MONDIAL TISSUS (T06925070000)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE MONDIAL TISSUS GMT

• ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 AU SEIN DE LA SOCIETE GROUPE MONDIAL TISSUS (T06925069205)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (T06923025993)
  Début : 13/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise relatif à l'Organisation du Télétravail au sein de la société Groupe Mondial Tissus (T06922023210)
  Début : 18/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise conclu dans le cadre des Négociation Annuelles Obligatoires 2022 au sein de la société Groupe Mondial Tissus (T06922020617)
  Début : 06/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires 2021 au sein de la société Groupe Mondial Tissus (T06921017414)
  Début : 15/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires 2020 au sein de la société Groupe Mondial Tissus (T06921016292)
  Début : 19/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2019 au sein de la société Groupe Mondial Tissus (T06920011402)
  Début : 01/08/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au cadre de mise en place du conseil économique et social de la société Groupe Mondial Tissus (T06919007433)
  Début : 08/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES DE LA SOCIETE GROUPE MONDIAL TISSUS (T06923025254)
  Début : 19/03/2023 Fin : 18/03/2027
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• Accord d'Entreprise relatif à la Prise en Charge des Heures Supplémentaires des Salariés Placés en Activité Partielle au sein de la société Groupe Mondial Tissus (T06921015969)
  Début : 08/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise relatif à l’aménagent des congés payés conclu au sein de la société Groupe Mondial Tissus (T06920012436)
  Début : 08/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DISTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX EQUIPES LOGISTIQUES DE LA SOCIETE GROUPE MONDIAL TISSUS (T06920013034)
  Début : 08/04/2020 Fin : 03/05/2020
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• ACCORD DE MÉTHODE RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T06919005719)
  Début : 09/03/2019 Fin : 31/12/2019
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