GSF ATLANTIS
Informations juridiques
| Société | GSF ATLANTIS |
| Siren | 344636477 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 95 Chemin DE GABARDIE 31200 TOULOUSE |
| Code APE | 8122Z |
| IDCC | 0 |
| Secteur | Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel |
Accords d'entreprise
Etablissement : 34463647700145
-
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISAITON ET A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES (T03120005218)
Début : 14/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise GSF ATLANTIS -
MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DU CSE & MISE EN PLACE DU CSEC (T03119003529)
Début : 04/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise GSF ATLANTIS -
Accord relatif au droit à la déconnexion (A03119007727)
Début : 07/12/2017 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise GSF ATLANTIS -
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIAL HOMMES/FEMMES (T03120007411)
Début : 24/11/2020 Fin : 30/12/2024
Accord d'entreprise GSF ATLANTIS -
Accord sur la négociation Annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée (T03120007390)
Début : 01/10/2020 Fin : 30/09/2021
Accord d'entreprise GSF ATLANTIS -
Accord relaitif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (A03118006331)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise GSF ATLANTIS -
Accord sur la Gestion Prévisionnelles dees Emplois et des Compétences (A03119007728)
Début : 07/12/2017 Fin : 07/12/2020
Accord d'entreprise GSF ATLANTIS -
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE (T03120005178)
Début : 01/10/2019 Fin : 30/09/2020
Accord d'entreprise GSF ATLANTIS -
Accord annuel portant sur la rémunération, la répartition de la valeur ajoutée (T03118001826)
Début : 01/10/2018 Fin : 30/09/2019
Accord d'entreprise GSF ATLANTIS -
Accord annuel portant sur la rémunération, la répartition de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (A03119007729)
Début : 01/10/2017 Fin : 30/09/2018
Accord d'entreprise GSF ATLANTIS
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