HOPITAL PRIVE CLAIRVAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42389994700018

• Avenant N°2 à l'Accord Aménagement Temps de travail au sein d'HPC conclu le 11 janvier 2021 (T01322016248)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE CLAIRVAL

• Avenant à l'accord Aménagement du temps de travail au sein d'HPC conclu 11 janvier 2021 (T01322016139)
  Début : 19/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE CLAIRVAL

• Avenant N°1 à l'Accord Rémunération HPC conclu le 11 janvier 2021 (T01322016140)
  Début : 19/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2022 (T01322016137)
  Début : 19/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif portant sur la Rémunération au sein de l'Hôpital Privé Clairval (T01321010120)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif portant sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'hôpital privé Clairval (T01321010121)
  Début : 14/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant reconnaissance des établissements distincts ainsi que de mise en place des CSEE et CSEC (T01319004890)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'alignement des mandats des représentants du personnel RDP sur CVL (T01319003322)
  Début : 18/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes (T01323017300)
  Début : 31/01/2023 Fin : 31/01/2027
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• Accord Collectif Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences (T01318001212)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2021
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• Accord collectif Accord sur Prorogation des mandats en cours et modalités de fonctionnement des instituions représentatives du personnel (T01320008341)
  Début : 24/07/2020 Fin : 28/02/2021
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• ACCORD RELATIF SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (T01319004891)
  Début : 27/06/2019 Fin : 27/06/2020
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• Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle (T01319002875)
  Début : 28/01/2019 Fin : 31/03/2019
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