INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78333606800029

• Un accord relatif au parcours professionnel des physiciens médicaux (T05422004297)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Un Accord relatif aux conditions d'accès et d'utilisation de l'intranet et de la messagerie par les OS et le CSE (T05419001393)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Un Accord relatif au dialogue social et les IRP (T05419001396)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Un accord relatif au compte épargne temps (T05418000300)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Un Accord relatif au droit à la déconnexion (A05418003557)
  Début : 01/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T05422003634)
  Début : 14/01/2022 Fin : 13/01/2026
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Un accord portant sur l'emploi des seniors (T05422004294)
  Début : 03/10/2022 Fin : 02/10/2025
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 19 novembre 2020 et portant sur le télétravail (T05422004292)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/08/2025
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 30 juillet 2021 relatif à la mobilité durable (T05422004295)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/08/2025
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Un accord portant sur le temps de travail en 12 heures (service d'hospitalisation Chirurgie / 1er Daum / 1er Gallé / Curiethérapie / pool de nuit) (T05422003833)
  Début : 01/02/2022 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Un accord relatif aux parcours professionnels d'IDE, de Manipulateurs d'Electroradiologie Médicale et de techniciens de laboratoire (T05422004293)
  Début : 30/06/2022 Fin : 29/06/2025
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (T05422004296)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Un accord relatif aux chèques syndicaux 2022 (T05422004107)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Un accord de méthode relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (T05422003834)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Un Accord relatif au Temps de travail en 11 heures 30 - service hospitalisation du 1er Daum (T05419001683)
  Début : 01/11/2019 Fin : 31/10/2022
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Un accord portant sur le temps de travail en 12 heures (service d'hospitalisation du 2ème Gallé) (T05422004291)
  Début : 08/07/2022 Fin : 30/09/2022
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 25 mars 2022 et portant sur la gestion des rappels " au pied levé " sur des journée non travaillées et les contreparties allouées (T05422004106)
  Début : 01/06/2022 Fin : 30/09/2022
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Un accord relatif à la mobilité durable (T05422003636)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/08/2022
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Un accord portant sur la gestion des rappels " au pied levé " sur des journées non travaillées et les contreparties allouées (T05422003865)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/05/2022
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 26 octobre 2020 et relatif au temps de travail en 12 heures - service de chirurgie (T05421003170)
  Début : 10/05/2021 Fin : 31/01/2022
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 09 novembre 2020 accord relatif au temps de travail en 12 heures - services d'hospitalisation 1er Daum, 1er Gallé, Curiethérapie et pool de nuit (T05421003171)
  Début : 10/05/2021 Fin : 31/01/2022
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T05422003635)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Un accord de méthode portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T05421003196)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Un accord portant sur le temps de travail en 12 heures dans les services d'hopitalisation 1er Daum, 1er Gallé et pool de nuit (T05420002559)
  Début : 12/11/2020 Fin : 09/05/2021
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Un accord portant sur le temps de travail en 12 heures dans le service de chirurgie (T05420002560)
  Début : 26/10/2020 Fin : 09/05/2021
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Un Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (T05419001392)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Un Accord relatif au temps de travail en 12 heures - usc (T05419001684)
  Début : 01/11/2019 Fin : 31/10/2019
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE

• Un Accord instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T05419000985)
  Début : 11/03/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise INSTITUT DE CANCEROLOGIE DE LORRAINE