INSTITUT DU TEMPS GERE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40474805500039

• AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE D'UES SIGNE LE 16 DECEMBRE 2019 (T07522039142)
  Début : 20/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE UES ITG SIGNE LE 16 DECEMBRE 2019 (T07521034246)
  Début : 19/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE, LE FONCTIONNEMENT ET LES ATTRIBUTIONS DU CSE DE L'UES ITG (T07520018890)
  Début : 11/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE UES ITG (T07520018889)
  Début : 08/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 3 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE UES ITG DU 26 AVRIL 2004 (T07518006285)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU PERSONNEL DE L'UES ITG (T07519014708)
  Début : 29/04/2019 Fin : 31/12/2019
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