INSTITUT FRANCAIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 52971592200025

• Accord relatif au télétravail et à la mobiité durable au sein de l'Institut français (T07521031302)
  Début : 13/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS

• AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 24 AOÛT 2015 RELATIF : à la rémunération & la rétribution, à l’aménagement du temps de travail, au forfait jours, au jours de congés et autorisations d’absences, au compte épargne temps, et à l’épargne sal (T07519015765)
  Début : 15/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS

• Avenant de révision de l’accord d’entreprise du 24 août 2015 relatif à la disponibilité inter-réseau culturel (DIRC) (T07519013167)
  Début : 03/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS

• Avenant à l'accord d'entreprise pour le télétravail (T07519007288)
  Début : 18/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS

• Avenant de révision de l'accord d'entreprise du 24 août 2015 relatif au dialogue social et aux modalités de mise en place et fonctionnement du Comité social et économique et de la base de données économiques et sociales (T07519007289)
  Début : 18/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS

• AVENANT DE REVISION A DUREE DETERMINEE DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL ET A LA MOBILITE DURABLE AU SEIN DE L’INSTITUT FRANÇAIS (T07522041916)
  Début : 09/05/2022 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ÉLECTRONIQUE POUR L’ÉLECTION EN 2020 DES TROIS REPRESENTANTS DU PERSONNEL SIEGEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’INSTITUT FRANCAIS (T07520019673)
  Début : 30/01/2020 Fin : 30/01/2023
  Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS

• Avenant n°2 de l'accord pour le télétravail à l'Institut français (T07520019915)
  Début : 13/03/2020 Fin : 31/08/2020
  Accord d'entreprise INSTITUT FRANCAIS