INSTITUTION SAINT CAMILLE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78337259200015

• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T05421002790)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUTION SAINT CAMILLE

• Un Accord relatif à l'Indemnité kilométrique vélo (T05419001722)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUTION SAINT CAMILLE

• Un Accord relatif à l'entretien professionnel (T05419001723)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUTION SAINT CAMILLE

• Un Accord relatif au Compte épargne temps sénior (T05419001730)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise INSTITUTION SAINT CAMILLE