Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise Agir pour la protection, l'éducation et la citoyenneté 24/04/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise A M E F P A 14/03/2024
Périodicité des entretiens professionnels aux critères d'appréciation du parcours professionnel et à la gestion du CPF
ACCORD

Accord d'entreprise A M E F P A - LE CHATEAU D'URAC 28/11/2019
accord entreprise sur le forfait annuel en jours - A compter du 01/02/2020
ACCORD

Accord d'entreprise A R P E I 30/10/2017
un accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise A R P E I 11/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise A R P E I 24/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise A R P E I 07/10/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise A R P E I 25/01/2021
accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise A R P E I 19/04/2021
accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise A R P E I 15/10/2021
Accord de substitution de l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 30 octobre 2017
ACCORD

Accord d'entreprise A R P E I 11/03/2022
accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise A.M.E.C. 06/10/2017
PROCES-VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 - FIN DE NEGOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise A.M.E.C. 02/03/2018
AVENANT RELATIF A LA PROROGATION DE L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise A.M.E.C. 21/01/2019
ACCORD FIXANT LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019 OBLIGATOIRE AU NIVEAU DE L'ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise A.M.E.C. 07/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ABA APPRENDRE AUTREMENT 29/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise ABA APPRENDRE AUTREMENT 09/07/2018
accord d'entreprise relatif aux mesures d'accompagnement destinées à encourager la mobilité géographique d'une partie des salariés du FAM de Cannes vers Levens
ACCORD

Accord d'entreprise ABA APPRENDRE AUTREMENT 13/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ABA APPRENDRE AUTREMENT 22/02/2021
Accord relatif au périmètre de mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ABA APPRENDRE AUTREMENT 15/12/2023
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE 3A
ACCORD

Accord d'entreprise ABA APPRENDRE AUTREMENT 15/12/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L EXERCICE DU DROIT D EXPRESSION DES SALARIES DE 3A
ACCORD

Accord d'entreprise ABA APPRENDRE AUTREMENT 15/12/2023
AVENANT ACCORD COLLECTIF ADAPTATION STATUT COLLECTIF DE 3A DU 10/12/2014
ACCORD

Accord d'entreprise ABA APPRENDRE AUTREMENT 15/12/2023
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SERVICE MINIMUM AU SEIN DE 3A
ACCORD

Accord d'entreprise ABA APPRENDRE AUTREMENT 29/02/2024
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE 3A
ACCORD

Accord d'entreprise ABA APPRENDRE AUTREMENT 19/12/2024
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L ASSOCIATION 3A
ACCORD