Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
ASS AADH
Accord d'entreprise ASS AADH 12/02/2019
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASS AADH 04/05/2021
Procès verbal : Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD
ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT
Accord d'entreprise ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT 09/04/2019
Accord GPEC
ACCORD
Accord d'entreprise ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT 16/05/2024
Accord Unanime de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT 17/12/2024
Accord unanime de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT 11/09/2025
Accord vote électronique
ACCORD
ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCI
Accord d'entreprise ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCI 20/06/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCI 09/07/2020
Accord d'entreprise portant sur les entretiens professionnels
ACCORD
ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCIAL
Accord d'entreprise ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCIAL 18/02/2021
Accord collectif relatif à l’aménagement temporaire du cadre légal applicable au contrat à durée déterminée (CDD) afin de faire face aux conséquences de la crise sanitaire liée au Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCIAL 25/01/2022
Accord de méthode Qualité de Vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCIAL 28/04/2022
Accord Qualité de vie au travail Partie 1 Prévention et amélioration des conditions de travail/ Parcours professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCIAL 14/06/2022
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCIAL 07/02/2023
Accord sur la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCIAL 12/07/2023
Accord Qualité de Vie au Travail PARTIE II SENS AU TRAVAIL EQUILIBRE VIE PROFESSIONNELLE ET VIE PERSONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCIAL 20/06/2024
Accord portant sur l'égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCIAL 20/06/2024
Accord Qualité de Vie et Conditions de Travail PARTIE III ATTRACTIVTE ET VALORISATION DU SECTEUR RESPONSABILITE SOCIALE SOCIETALE ET ENVIRONNEMENTALE
ACCORD
ASS DE BIENFAISANCE DE SEVRES-ANXAUMONT
Accord d'entreprise ASS DE BIENFAISANCE DE SEVRES-ANXAUMONT 06/04/2018
ACCORD DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DE BIENFAISANCE DE SEVRES-ANXAUMONT 05/07/2024
Accord portant sur le droit d'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DE BIENFAISANCE DE SEVRES-ANXAUMONT 05/02/2026
Accord relatif au périmètre du CSE
ACCORD
ASS DEP PUPILLES ENSEIGN PUB HTE GARON
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGN PUB HTE GARON 31/01/2018
PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGN PUB HTE GARON 16/02/2018
JOURNEE SOLIDARITE
ACCORD
ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 05/12/2018
Modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 03/07/2019
accord collectif d'entreprise sur la contrepartie temps de trajet
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 03/07/2019
accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 03/07/2019
accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail à temps plein sur l'année
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