Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ASRL - SIEGE 05/01/2023
égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASRL - SIEGE 11/05/2023
PV NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASRL - SIEGE 19/09/2023
temps de délégation du délégué syndical central siégeant en NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASRL - SIEGE 19/09/2023
accord sur les CSSCT des CSE des établissements et services de l'ASRL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AADH 12/02/2019
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AADH 04/05/2021
Procès verbal : Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT 09/04/2019
Accord GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT 16/05/2024
Accord Unanime de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT 17/12/2024
Accord unanime de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ANIMATION FONDATIONS DR GIBERT 11/09/2025
Accord vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCI 20/06/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCI 09/07/2020
Accord d'entreprise portant sur les entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCIAL 18/02/2021
Accord collectif relatif à l’aménagement temporaire du cadre légal applicable au contrat à durée déterminée (CDD) afin de faire face aux conséquences de la crise sanitaire liée au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCIAL 25/01/2022
Accord de méthode Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCIAL 28/04/2022
Accord Qualité de vie au travail Partie 1 Prévention et amélioration des conditions de travail/ Parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCIAL 14/06/2022
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCIAL 07/02/2023
Accord sur la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCIAL 12/07/2023
Accord Qualité de Vie au Travail PARTIE II SENS AU TRAVAIL EQUILIBRE VIE PROFESSIONNELLE ET VIE PERSONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCIAL 20/06/2024
Accord portant sur l'égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHERBOURG ACTION INSTIT SANIT SOCIAL 20/06/2024
Accord Qualité de Vie et Conditions de Travail PARTIE III ATTRACTIVTE ET VALORISATION DU SECTEUR RESPONSABILITE SOCIALE SOCIETALE ET ENVIRONNEMENTALE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CMSEA 04/11/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE BIENFAISANCE DE SEVRES-ANXAUMONT 06/04/2018
ACCORD DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE BIENFAISANCE DE SEVRES-ANXAUMONT 05/07/2024
Accord portant sur le droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE BIENFAISANCE DE SEVRES-ANXAUMONT 05/02/2026
Accord relatif au périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGN PUB HTE GARON 31/01/2018
PRIME DECENTRALISEE
ACCORD