Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 29/11/2024
Accord collectif relatif aux indemnités pour travail le dimanche et les jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 15/01/2025
PV MODALITES NEGOCIATION ANNUELLE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 15/01/2025
PV ENGAGEMENT NEGOCIATION TENDANT A LA DIMINUTION DES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 15/01/2025
PV D'ACCORD FIN DE NEGOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 12/05/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L ATTRIBUTION D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 28/01/2026
ACCORD TICKET MOBILITE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 18/12/2025
ACCORD TRAJET DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 19/11/2025
PV CLOTURE NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 28/01/2026
ACCORD ENGAGEMENT DIMINUTION ECARTS H/F
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 28/01/2026
ACCORD FIXANT LES MODALITES D OUVERTURE DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO PEDAGOGIQUE ST REAL 20/06/2018
avenant n°2 à l accord collectif d'entreprise relatif à l 'aménagement et à la reduction du temps de travail du 26/10/1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASS MEDICO PEDAGOGIQUE ST REAL 14/04/2020
accord portant sur la prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MEDICO PEDAGOGIQUE ST REAL 18/02/2022
accord sur nao 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NIMOISE D EDUCAT ET DE REEDUCATION 01/07/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NORMANDIE LORRAINE 03/09/2018
ACCORD MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NORMANDIE LORRAINE 12/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LE VERSEMENT DE LA PRIME À L'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NORMANDIE LORRAINE 25/11/2021
accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle femme/homme
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NORMANDIE LORRAINE 06/10/2022
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NORMANDIE LORRAINE 28/01/2025
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle femme homme 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS AMIS ENFANTS INADAPTES 12/04/2019
ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS AMIS ENFANTS INADAPTES 15/01/2020
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES MAUBEUGE 12/07/2021
Accord Collectif Relatif à l’Egalité Professionnelle Femmes / Hommes et la Qualité de Vie au Travail à l’APEI « Les Papillons Blancs » de Maubeuge
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES MAUBEUGE 08/12/2022
Accord collectif relatif aux modalités d'acquisition et de mise en oeuvre des Congés Trimestriels dans les Etablissements et Services du Pôle Enfance de l'APEI de Maubeuge
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES MAUBEUGE 30/06/2023
AVENANT DE REVISION N°1 A L'ACCORD COLLECTIF DU 12/06/2019
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS 27/02/2019
Avenant de report des élections professionnelles et prorogation des mandats des IRP
AVENANT