Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ACAIS 26/11/2019
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 11/04/2022
Avenant N°1 à l'accord sur le travail de nuit signé le 13/02/2003
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 22/04/2022
ACCORD DE METHODE - NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 16/03/2022
Accord d'entreprise relatif au contrat de génération - Période du 16/03/2022 au 15/03/2025
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 09/12/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 09/12/2022
Accord sur la mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 16/03/2023
Accord de méthode des NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 27/11/2023
Prolongation des mandats des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 08/12/2023
Accord sur le don de congé et le congé proche aidant
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 24/06/2024
Accord relatif à la prolongation des mandats des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 24/06/2024
PV de cloture de la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 24/06/2024
Accord de méthode de la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 26/09/2024
AVENANT À L’ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITÉS DE VOTE PAR VOIE ÉLECTRONIQUE POUR LES ÉLECTIONS DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION DU PERSONNEL AU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 03/12/2024
Accord sur la mise en place de jours déménagement
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 03/12/2024
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 19/12/2024
Procès-verbal de clôture de la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 14/03/2025
Avenant de prorogation de l’accord d’entreprise sur le contrat de génération
AVENANT

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 16/05/2025
Accord sur la mise en place d'une indemnité d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 27/06/2025
Accord de méthode de la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 18/12/2025
Accord sur le temps de compensation Trajet – Formation professionnelle – Colloque – Séminaire
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 18/12/2025
Accord de méthode sur la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 18/12/2025
Procès-verbal de clôture de la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 18/12/2025
Accord sur les moyens de fonctionnement du CSE et de ses commissions
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 18/12/2025
Accord sur la mise en place des représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL SAVOIE HANDICAP 24/04/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD