Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION
Accord d'entreprise ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION 22/09/2026
Accord de méthode NAO 2026
ACCORD
ACCUEIL SAVOIE HANDICAP
Accord d'entreprise ACCUEIL SAVOIE HANDICAP 24/04/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise ACCUEIL SAVOIE HANDICAP 16/04/2024
AVENANT DE RENOUVELLEMENT DE L’AVENANT DE L’ACCORD D’ENTREPRISE DE L’ASSOCIATION ACCUEIL SAVOIE HANDICAP RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ACCUEIL SAVOIE HANDICAP 20/06/2024
ACCORD SUR UNE PRIME D'ASSIDUITE
ACCORD
Accord d'entreprise ACCUEIL SAVOIE HANDICAP 13/10/2025
Avenant de renouvellement de l'accord Prime d'assiduité DU 01/08/2024
AVENANT
Accord d'entreprise ACCUEIL SAVOIE HANDICAP 20/05/2026
Avenant de renouvellement de l'avenant relatif à l'aménagement du temsp de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ACCUEIL SAVOIE HANDICAP 26/05/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 PROCES VERBAL D’ACCORD PARTIEL
ACCORD
Accord d'entreprise ACCUEIL SAVOIE HANDICAP 03/07/2026
ACCORD ENTREPRISE SUR COUVERTURE FRAIS DE SANTE
ACCORD
ACCUEIL SAVOIE HANDICAPl savoie handicap
Accord d'entreprise ACCUEIL SAVOIE HANDICAPl savoie handicap 04/06/2018
Negociation annuelle obligatoire 2018 PV d'accord
ACCORD
ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE
Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 26/03/2018
un accord d'adaptation du statut collectif des salariés du SATTED à celui des salariés de l'ASRL
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 13/11/2017
un accord d'entreprise d'adaptation du statut collectif des salariés des services de la messagère à celui des salariés de l'asrl
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 16/04/2018
un accord d'entreprise d'adaptation du statut collectif des salariés de l'ARPHA à celui des salariés de l'ASRL
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 26/03/2018
avenant à l'accord sur l'indemnité kilométrique vélo
AVENANT
Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 16/04/2018
accord de méthode concernant la négociation relative à la représentation du personnel en suivi des ordonnances macron
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 29/04/2019
PV relatif aux négociations obligatoires et diverses menées durant l'année 2018 en complément de celui relatif à la négociation sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 19/11/2018
PV relatif aux négociations annuelles sur les salaires de l'année 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 19/11/2018
Accord d'entreprise de mise en place des CSE et du CSEC au sein de l'ASRL
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 04/12/2018
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 03/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS DU CSE de L'IME L'EVEIL et SESSD et du Foyer Rose Pelletier
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 27/05/2019
temps de délégation des délégués syndicaux centraux siègeant en NAO de l'ASRL
ACCORD
Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 20/01/2020
don de jours de repos
ACCORD
ADAPEI 65
Accord d'entreprise ADAPEI 65 09/12/2020
PV DE CLOTURE DE LA NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 65 03/02/2021
Accord sur les moyens de fonctionnement du CSE et de ses commissions - Date d'effet à compter du 03/02/2021
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 65 12/03/2021
Accord de méthode - NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ADAPEI 65 12/03/2021
Accord de méthode / Négocation sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
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