Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ACCUEIL SAVOIE HANDICAP 16/04/2024
AVENANT DE RENOUVELLEMENT DE L’AVENANT DE L’ACCORD D’ENTREPRISE DE L’ASSOCIATION ACCUEIL SAVOIE HANDICAP RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ACCUEIL SAVOIE HANDICAP 20/06/2024
ACCORD SUR UNE PRIME D'ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL SAVOIE HANDICAP 13/10/2025
Avenant de renouvellement de l'accord Prime d'assiduité DU 01/08/2024
AVENANT

Accord d'entreprise ACCUEIL SAVOIE HANDICAPl savoie handicap 04/06/2018
Negociation annuelle obligatoire 2018 PV d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 26/03/2018
un accord d'adaptation du statut collectif des salariés du SATTED à celui des salariés de l'ASRL
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 13/11/2017
un accord d'entreprise d'adaptation du statut collectif des salariés des services de la messagère à celui des salariés de l'asrl
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 16/04/2018
un accord d'entreprise d'adaptation du statut collectif des salariés de l'ARPHA à celui des salariés de l'ASRL
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 26/03/2018
avenant à l'accord sur l'indemnité kilométrique vélo
AVENANT

Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 16/04/2018
accord de méthode concernant la négociation relative à la représentation du personnel en suivi des ordonnances macron
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 29/04/2019
PV relatif aux négociations obligatoires et diverses menées durant l'année 2018 en complément de celui relatif à la négociation sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 19/11/2018
PV relatif aux négociations annuelles sur les salaires de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 19/11/2018
Accord d'entreprise de mise en place des CSE et du CSEC au sein de l'ASRL
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 04/12/2018
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 03/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS DU CSE de L'IME L'EVEIL et SESSD et du Foyer Rose Pelletier
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 27/05/2019
temps de délégation des délégués syndicaux centraux siègeant en NAO de l'ASRL
ACCORD

Accord d'entreprise ACTION SANITAIRE SOCIALE REGION LILLE 20/01/2020
don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 65 09/12/2020
PV DE CLOTURE DE LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 65 03/02/2021
Accord sur les moyens de fonctionnement du CSE et de ses commissions - Date d'effet à compter du 03/02/2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 65 12/03/2021
Accord de méthode - NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 65 12/03/2021
Accord de méthode / Négocation sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 65 07/06/2021
PV DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 65 21/05/2021
Compte épargne temps - Date d'effet 21/05/2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES HAUTES PYRENEES 17/07/2020
ACCORD DE METHODE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ET FACULTATIVE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES HAUTES PYRENEES 19/02/2019
ACCORD DE METHODE NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI DES HAUTES PYRENEES 03/12/2019
PV DE CLOTURE DE LA NAO 2019
ACCORD