Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise APEI DU VAL BRIAN 28/09/2017
UN ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DU VAL BRIAN 04/07/2018
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APEI VAL BRIAN 19/10/2018
UN ACCORD SUR LA COMMISSION SANTE, SECURITE, CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 25/06/2025
Un Accord d'Annualisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARGIMSA 17/10/2017
accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ARGIMSA 26/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la compensation des déplacements en formation
ACCORD

Accord d'entreprise ARGIMSA 22/04/2024
REPORT PRISE CONGES ANCIENNETES
ACCORD

Accord d'entreprise ARGIMSA 16/09/2024
Accord d'entreprise relatif à l'acquisition des congés trimestriels
ACCORD

Accord d'entreprise ARGIMSA 08/02/2023
Accord d'Entreprise relatif aux représentants de proximité du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARGIMSA 10/12/2024
Accord d'entreprise égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ARGIMSA 24/11/2025
Avenant de révision N°1 à l'accord d'entreprise du 30 juin 2007 relatif à l'adaptation des horaires des salariés aux calendriers d'ouverture des ESSMS de l'ARGIMSA
ACCORD

Accord d'entreprise ARGIMSA 15/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Compte Epargne Temps (CET) au sein de l'ARGIMSA
ACCORD

Accord d'entreprise ARI 10/01/2024
ACCORD Plan de développement des compétences 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARRIA 26/06/2018
Un Accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARRIA 05/03/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ARRIA - ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL, LA RECONNAISSANCE, LA RESPONSABILITE, L'INNOVATION ET L'ACCOMPAGNEMENT 06/03/2025
Avenant à l'accord collectif relatif au congé enfant malade, signé le 05/03/2020
AVENANT

Accord d'entreprise ARRIA - ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL, LA RECONNAISSANCE, LA RESPONSABILITE, L'INNOVATION ET L'ACCOMPAGNEMENT 30/01/2026
Accord collectif relatif au congé maladie
ACCORD

Accord d'entreprise ARRIA - ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL, LA RECONNAISSANCE, LA RESPONSABILITE, L'INNOVATION ET L'ACCOMPAGNEMENT 30/01/2026
Avenant 2 accord collectif relatif aux séjours du 11/10/2021
AVENANT

Accord d'entreprise ARRIA - ASSOCIATION POUR L'ACCUEIL, LA RECONNAISSANCE, LA RESPONSABILITE, L'INNOVATION ET L'ACCOMPAGNEMENT 30/01/2026
Accord collectif relatif à l'utilisation des messageries professionnelles par la section syndicale pour la diffusion de E-publication
ACCORD

Accord d'entreprise ARRIA ASS RECON RESPON INTEGR AUTONOMI 07/06/2019
ACCORD COLLECTIF - DUREE DES MANDATS DES ELUS AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARRIA ASS RECON RESPON INTEGR AUTONOMIE 12/03/2021
AVENANT à l'ACCORD COLLECTIF du 5 mars 2020 relatif à l'ACCOMPAGNEMENT FINS DE CARRIERES ET INTERGENERATION
AVENANT

Accord d'entreprise ARRIA ASS RECON RESPON INTEGR AUTONOMIE 12/03/2021
ACCORD COLLECTIF EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARRIA ASS RECON RESPON INTEGR AUTONOMIE 11/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX SEJOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ARRIA ASS RECON RESPON INTEGR AUTONOMIE 11/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ASRL - SIEGE 05/01/2023
les mesures visant à améliorer la mobilité des salariés par le vélo et la trottinette électrique
ACCORD