Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 07/06/2019
accord collectif d'entreprise sur majoration d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 09/05/2019
accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 03/07/2019
accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 11/05/2021
Accord collectif relatif à la contrepartie en cas de non remplacement supérieur à un mois d'un salarié absent
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 11/05/2021
Accord collectif relatif à la contrepartie en cas de délai de prévenance égal ou inférieur à 3 jours pour modification de planning individuel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 05/07/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 23/06/2021
accord collectif relatif à l'aménagement de la périodicité des entretiens professionnels et aux modalités d'abondement du CPF
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 10/03/2022
Accord collectif d'entreprise sur la prime de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 05/04/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place du CDD à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 21/06/2022
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place d'un forfait jours pour les cadres non soumis à horaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 23/05/2022
accord d'entreprise pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 21/06/2023
Accord collectif d'entreprise sur l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 05/07/2023
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place d'un forfait mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 10/05/2023
Accord d'entreprise sur la majoration d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 02/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 12/04/2023
Accord collectif d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 12/04/2023
accord collectif d'entreprise sur la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 02/10/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 15/11/2024
Accord collectif d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 20/09/2024
accord collectif d'entreprise sur la mise en place d'un forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 04/10/2024
accord relatif à l’aménagement de la périodicité des entretiens professionnels et aux modalités d’abondement du CPF
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 02/03/2026
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 08/12/2025
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC 17/11/2025
Accord sur la mise en place d'un forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ETENNEMARE 14/04/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de la prise de congés payés dans un contexte de crise sanitaire lié au Covid-19
ACCORD