Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ASS NORMANDIE LORRAINE 12/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LE VERSEMENT DE LA PRIME À L'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NORMANDIE LORRAINE 25/11/2021
accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle femme/homme
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NORMANDIE LORRAINE 06/10/2022
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NORMANDIE LORRAINE 28/01/2025
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle femme homme 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS AMIS ENFANTS INADAPTES 12/04/2019
ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS AMIS ENFANTS INADAPTES 15/01/2020
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES MAUBEUGE 12/07/2021
Accord Collectif Relatif à l’Egalité Professionnelle Femmes / Hommes et la Qualité de Vie au Travail à l’APEI « Les Papillons Blancs » de Maubeuge
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES MAUBEUGE 08/12/2022
Accord collectif relatif aux modalités d'acquisition et de mise en oeuvre des Congés Trimestriels dans les Etablissements et Services du Pôle Enfance de l'APEI de Maubeuge
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES MAUBEUGE 30/06/2023
AVENANT DE REVISION N°1 A L'ACCORD COLLECTIF DU 12/06/2019
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS 27/02/2019
Avenant de report des élections professionnelles et prorogation des mandats des IRP
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS 27/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement : du CSEC, CSSCTC, CSEE, des Répresentants de proximité et des Comissions paritaires QASVT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS 02/06/2020
ACCORD ENTREPRISE AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 23/11/2020
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 16/11/2021
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 03/12/2021
Accord relatif à la mise en place du forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 03/12/2021
Avenant relatif à l'accord Médaille du travail du 1er avril 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 03/12/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 07/03/2022
Avenant à l’accord d’entreprise du 27 février 2019 relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement : - du Comité Social et Economique Central - des Commissions Santé, Sécurité et Conditions de Travail Centrales - des Comités Sociaux et Eco
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 03/03/2022
Procès Verbal Accord Négociation Obligatoire Annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 12/12/2022
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 12/12/2022
Accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables au sein de l'IRSAM
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 30/11/2022
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle pour les salariés non ciblés par les mesures relatives aux accords de branche ou recommandations AXESS, NEXEM, et FEHAP concernant les indemnités dites "Laforcade", les indemnités et primes "segur"
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS IRSAM 02/05/2019
Avenant n°2 de report des élections professionnelles et prorogation ds mandats des IRP
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS IRSAM 01/04/2019
Accord Médaille du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS IRSAM 07/01/2019
Accord Négociations Obligatoires
ACCORD