Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS 27/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement : du CSEC, CSSCTC, CSEE, des Répresentants de proximité et des Comissions paritaires QASVT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS 02/06/2020
ACCORD ENTREPRISE AMENAGEMENT TEMPS TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 23/11/2020
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 16/11/2021
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 03/12/2021
Accord relatif à la mise en place du forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 03/12/2021
Avenant relatif à l'accord Médaille du travail du 1er avril 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 03/12/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 07/03/2022
Avenant à l’accord d’entreprise du 27 février 2019 relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement : - du Comité Social et Economique Central - des Commissions Santé, Sécurité et Conditions de Travail Centrales - des Comités Sociaux et Eco
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 03/03/2022
Procès Verbal Accord Négociation Obligatoire Annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 12/12/2022
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 12/12/2022
Accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables au sein de l'IRSAM
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS AVEUGLES DE MARSEILLE 30/11/2022
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle pour les salariés non ciblés par les mesures relatives aux accords de branche ou recommandations AXESS, NEXEM, et FEHAP concernant les indemnités dites "Laforcade", les indemnités et primes "segur"
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS IRSAM 02/05/2019
Avenant n°2 de report des élections professionnelles et prorogation ds mandats des IRP
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS IRSAM 01/04/2019
Accord Médaille du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PATRONAGE INSTITUT REGIONAL SOURDS IRSAM 07/01/2019
Accord Négociations Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 18/12/2017
UN DROIT A LA DECONNEXION (NAO) 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 18/12/2017
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 15/04/2019
LA MISE EN PLACE & AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 29/04/2020
LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 18/01/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 23/06/2020
Un Accord collectif sur la mise en place d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 14/12/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 14/12/2022
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 06/02/2024
Un Accord collectif sur la mise en place d'une prime de transport
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR EDUCATION ET READAPTATION 06/02/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024
ACCORD