Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 12/12/2022
Accord sur le versement d'une prime de partage de la valeur au sein des établissements de l'association Adèle de Glaubitz relevant de la convention collective du 31 octobre 1951
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 12/12/2022
Accord sur le versement d'une prime de partage de la valeur au sein des établissements de l'Association Adèle de Glaubitz relevant de la Convention collective du 15/03/1966
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 20/12/2023
Accord d'entreprise régime collectif et obligatoire de complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 05/06/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif sur l'organisation du temps de travail au sein de l'association Adèle de Glaubitz
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 11/12/2024
Accord d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 15/04/2024
Accord dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 23/09/2025
Accord sur l’égalité professionnelle ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES au sein de l’Association Adèle de Glaubitz
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 04/11/2025
Accord d'entreprise régime collectif et obligatoire de complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 27/11/2025
Avenant n°2 à l’accord collectif sur l’organisation du temps de travail au sein de l’Association Adèle de Glaubitz
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 19/08/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle et d'une prime COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE MARIE JAVOUHEY 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE MARIE JAVOUHEY 17/05/2019
ACCORD DE METHODE SUR LE CALENDRIER DES NEGOCIATION RELATIF A LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE ET SUR L'HARMONIDATION DU STATUT DES SALARIES APRES LA FUSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 23/05/2018
Un Accord sur la Périodicité des Négoiciations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 30/04/2019
Un Accord sur le Recours au Vote Electronique pour les Elections des Membres Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 28/05/2019
Un Accord Préélectoral Relatif aux Elections 2019 du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 25/06/2019
Un Accord sur le fonctionnement du CSE de l'association Ar Roc'h
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 14/01/2020
Un Accord relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 23/05/2023
SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 22/09/2023
Accord relatif à l'incitation aux mobilités douces et au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise Association AEI 04/12/2023
NOE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise Association AEI 22/01/2024
Organisation de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise Association AEI 15/12/2025
Organisation de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise Association Adèle de Glaubitz 10/11/2023
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR Au sein des établissements de l’Association Adèle de Glaubitz relevant de la Convention collective du 15 mars 1966
ACCORD

Accord d'entreprise Association Adèle de Glaubitz 10/11/2023
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR Au sein des établissements de l’Association Adèle de Glaubitz relevant de la Convention collective du 31 octobre 1951
ACCORD

Accord d'entreprise Association Ar Roc'h 09/06/2020
Un Accord sur le télétravail
ACCORD