Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
ASSOCIATION ANNE MARIE JAVOUHEY
Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE MARIE JAVOUHEY 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE MARIE JAVOUHEY 17/05/2019
ACCORD DE METHODE SUR LE CALENDRIER DES NEGOCIATION RELATIF A LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE ET SUR L'HARMONIDATION DU STATUT DES SALARIES APRES LA FUSION
ACCORD
ASSOCIATION AR ROC'H
Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 23/05/2018
Un Accord sur la Périodicité des Négoiciations Annuelles Obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 30/04/2019
Un Accord sur le Recours au Vote Electronique pour les Elections des Membres Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 28/05/2019
Un Accord Préélectoral Relatif aux Elections 2019 du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 25/06/2019
Un Accord sur le fonctionnement du CSE de l'association Ar Roc'h
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 14/01/2020
Un Accord relatif au don de jours de repos
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 23/05/2023
SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 22/09/2023
Accord relatif à l'incitation aux mobilités douces et au forfait mobilités durables
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 13/07/2023
Accord d'entreprise 2023 pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 12/03/2024
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 21/03/2024
accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 23/09/2024
SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE DE L'ASSOCIATION AR ROC'H
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 17/10/2024
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 19/11/2024
UN ACCORD SUR LE FONDS DE SOLIDARITE POUR EVENEMENT FAMILIAL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 10/12/2024
UN ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 13/06/2025
Un Avenant N°1 à l'Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 25/11/2025
Un Accord d'Entreprise relatif à la Prime Réveillon
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 10/12/2025
Un Accord d'Entreprise relatif au Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 20/01/2026
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX STATUT D'ENSEIGNANT.E EXERCANT EN ITEP
ACCORD
Association AEI
Accord d'entreprise Association AEI 04/12/2023
NOE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise Association AEI 22/01/2024
Organisation de la durée du travail
ACCORD
Accord d'entreprise Association AEI 15/12/2025
Organisation de la durée du travail
ACCORD
Association ARRIA
Accord d'entreprise Association ARRIA 05/03/2020
Accord collectif relatif aux congés enfant malade
ACCORD
Association Ar Roc'h
Accord d'entreprise Association Ar Roc'h 09/06/2020
Un Accord sur le télétravail
ACCORD
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