Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARRIA 12/03/2021
ACCORD RELATIF AUX E PUBLICATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ATOUTS & PERSPECTIVES - A TOUT AGE 30/06/2020
ACCORD COLLECTIF PRIME COVID
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ATOUTS & PERSPECTIVES - A TOUT AGE 02/06/2021
Accord de méthode relatif aux Négociations Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ATOUTS & PERSPECTIVES - A TOUT AGE 19/11/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ATOUTS & PERSPECTIVES - A TOUT AGE 07/12/2022
Avenant à l'accord d'entreprise du 20 avril 2016 relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ATOUTS & PERSPECTIVES - A TOUT AGE 07/12/2022
Accord d'entreprise relatif au versement des indemnités journalières complémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ATOUTS & PERSPECTIVES - A TOUT AGE 01/03/2023
Accord de Méthode Qualité de Vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ATOUTS & PERSPECTIVES - A TOUT AGE 28/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 26/09/2018
Un accord relatif à la mise en place du comité social et économique central, des comités sociaux et économiques d’établissements et aux modalités de mise en place de la commission santé, sé
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 23/02/2018
Un accord d'entreprise sur l'aménagement et la répartition du temps de travail - Salariés Cadres sous conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 04/04/2018
Accord d'entreprise relatif aux congés pour non absentéisme
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 06/11/2018
Accord d'entreprise relatif aux journées exceptionnelles Sénior
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 23/11/2018
Avenant 1 Accord d'entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 20/11/2019
Avenant 1 - Accord d'entreprise relatif à un régime de prévoyance complémentaire - Salariés non affiliés à l'AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 20/11/2019
Avenant 1 - Accord d'entreprise relatif à un régime de prévoyance complémentaire - Salariés affiliés à l'AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 21/01/2020
Procès-Verbal de Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 21/01/2020
Procès verbal de Négociation Annuelle Obligatoire - Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 15/10/2020
Accord d’entreprise sur l’aménagement et la répartition du temps de travail du Service transport
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 10/12/2020
Accord de méthode relatif aux négociations au sein de l’Association CAZIN PERROCHAUD
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise Association ARRIA 05/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise Association ARRIA 05/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX FINS DE CARRIÈRES ET INTER GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise Association Atouts & Perspectives 17/10/2023
Accord d'entreprise relatif aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Association Atouts & Perspectives 17/10/2023
Protocile d'accord préelectorale pour les élections des membres du CSE des établissements et services de l'association Atouts & Perspectives
ACCORD

Accord d'entreprise Association CAZIN PERROCHAUD 06/12/2018
PV de NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise association ARRIA 05/03/2020
Accord collectif relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD