Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

ASSOCIATION AR ROC'H

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 28/05/2019
Un Accord Préélectoral Relatif aux Elections 2019 du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 25/06/2019
Un Accord sur le fonctionnement du CSE de l'association Ar Roc'h
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 14/01/2020
Un Accord relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 23/05/2023
SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 22/09/2023
Accord relatif à l'incitation aux mobilités douces et au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 13/07/2023
Accord d'entreprise 2023 pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 12/03/2024
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 21/03/2024
accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 23/09/2024
SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE DE L'ASSOCIATION AR ROC'H
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 17/10/2024
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 19/11/2024
UN ACCORD SUR LE FONDS DE SOLIDARITE POUR EVENEMENT FAMILIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 10/12/2024
UN ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 13/06/2025
Un Avenant N°1 à l'Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 25/11/2025
Un Accord d'Entreprise relatif à la Prime Réveillon
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 10/12/2025
Un Accord d'Entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION AR ROC'H 20/01/2026
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX STATUT D'ENSEIGNANT.E EXERCANT EN ITEP
ACCORD

ASSOCIATION ARRIA

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARRIA 12/03/2021
ACCORD RELATIF AUX E PUBLICATIONS SYNDICALES
ACCORD

ASSOCIATION ATOUTS & PERSPECTIVES - A TOUT AGE

Accord d'entreprise ASSOCIATION ATOUTS & PERSPECTIVES - A TOUT AGE 30/06/2020
ACCORD COLLECTIF PRIME COVID
ACCORD

Association ARRIA

Accord d'entreprise Association ARRIA 05/03/2020
Accord collectif relatif aux congés enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise Association ARRIA 05/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise Association ARRIA 05/03/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX FINS DE CARRIÈRES ET INTER GENERATION
ACCORD

Association Ar Roc'h

Accord d'entreprise Association Ar Roc'h 09/06/2020
Un Accord sur le télétravail
ACCORD

Association Atouts & Perspectives

Accord d'entreprise Association Atouts & Perspectives 17/10/2023
Accord d'entreprise relatif aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Association Atouts & Perspectives 17/10/2023
Protocile d'accord préelectorale pour les élections des membres du CSE des établissements et services de l'association Atouts & Perspectives
ACCORD

association ARRIA

Accord d'entreprise association ARRIA 05/03/2020
Accord collectif relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD

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