Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

ASSOC NOUS AUSSI

Accord d'entreprise ASSOC NOUS AUSSI 17/10/2019
accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC NOUS AUSSI 22/10/2019
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC NOUS AUSSI 22/10/2019
accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC NOUS AUSSI 29/04/2021
Accord télétravail Association Nous Aussi
ACCORD

ASSOCIA.DEPART PUPILLES ENSEIGNE.PUBLIC

Accord d'entreprise ASSOCIA.DEPART PUPILLES ENSEIGNE.PUBLIC 19/06/2024
Accord d'établissement DITEP MARIA VINCENT sur l'organisation pluri-hebdomadaire du temps de travail
ACCORD

ASSOCIATION SOINS EDUCATION JEUNES EPILEPTIQUES

Accord d'entreprise ASSOCIATION SOINS EDUCATION JEUNES EPILEPTIQUES 03/10/2017
UN CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

ASSOCIATION ABBE DE L EPEE

Accord d'entreprise ASSOCIATION ABBE DE L EPEE 10/06/2021
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ABBE DE L EPEE 13/10/2023
Négociation annuelle obligatoire - procès verbal de cloture de la NAO 2023
ACCORD

ASSOCIATION ABBE DE L'EPEE

Accord d'entreprise ASSOCIATION ABBE DE L'EPEE 18/06/2020
PV CLOTURE NAO 2020
ACCORD

ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 20/11/2020
accord relatif au versement d'une prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 04/12/2020
accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 20/09/2021
Accord sur l'égalité professionelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 07/11/2022
Accord relatif au versement de la prime décentralisée au sein de l'association Adèle de Glaubitz
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 12/12/2022
Accord sur le versement d'une prime de partage de la valeur au sein des établissements de l'association Adèle de Glaubitz relevant de la convention collective du 31 octobre 1951
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 12/12/2022
Accord sur le versement d'une prime de partage de la valeur au sein des établissements de l'Association Adèle de Glaubitz relevant de la Convention collective du 15/03/1966
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 20/12/2023
Accord d'entreprise régime collectif et obligatoire de complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 05/06/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif sur l'organisation du temps de travail au sein de l'association Adèle de Glaubitz
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 11/12/2024
Accord d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 15/04/2024
Accord dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 23/09/2025
Accord sur l’égalité professionnelle ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES au sein de l’Association Adèle de Glaubitz
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 04/11/2025
Accord d'entreprise régime collectif et obligatoire de complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZ 27/11/2025
Avenant n°2 à l’accord collectif sur l’organisation du temps de travail au sein de l’Association Adèle de Glaubitz
AVENANT

ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES

Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 19/08/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle et d'une prime COVID-19
ACCORD

Association Adèle de Glaubitz

Accord d'entreprise Association Adèle de Glaubitz 10/11/2023
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR Au sein des établissements de l’Association Adèle de Glaubitz relevant de la Convention collective du 15 mars 1966
ACCORD

Accord d'entreprise Association Adèle de Glaubitz 10/11/2023
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR Au sein des établissements de l’Association Adèle de Glaubitz relevant de la Convention collective du 31 octobre 1951
ACCORD

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