Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 26/09/2018
Un accord relatif à la mise en place du comité social et économique central, des comités sociaux et économiques d’établissements et aux modalités de mise en place de la commission santé, sé
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 23/02/2018
Un accord d'entreprise sur l'aménagement et la répartition du temps de travail - Salariés Cadres sous conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 04/04/2018
Accord d'entreprise relatif aux congés pour non absentéisme
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 06/11/2018
Accord d'entreprise relatif aux journées exceptionnelles Sénior
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 23/11/2018
Avenant 1 Accord d'entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 20/11/2019
Avenant 1 - Accord d'entreprise relatif à un régime de prévoyance complémentaire - Salariés non affiliés à l'AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 20/11/2019
Avenant 1 - Accord d'entreprise relatif à un régime de prévoyance complémentaire - Salariés affiliés à l'AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 21/01/2020
Procès-Verbal de Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 21/01/2020
Procès verbal de Négociation Annuelle Obligatoire - Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 15/10/2020
Accord d’entreprise sur l’aménagement et la répartition du temps de travail du Service transport
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 10/12/2020
Accord de méthode relatif aux négociations au sein de l’Association CAZIN PERROCHAUD
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 26/11/2020
PRIME DECENTRALISÉE – Annexe Fiche technique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 07/01/2021
PV de NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 15/10/2020
Accord d’entreprise à durée déterminée relatif à l’aménagement temporaire du cadre légal applicable aux contrats à durée déterminée dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée au covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 14/01/2021
Accord d’entreprise à durée déterminée relatif à l’aménagement temporaire du cadre légal applicable aux contrats à durée déterminée dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée au covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 31/05/2021
PRIME DECENTRALISÉE – Annexe Fiche technique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 30/06/2021
Accord d’entreprise à durée déterminée relatif à l’aménagement temporaire du cadre légal applicable aux contrats à durée déterminée dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée au covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 07/01/2022
Accord d'entreprise relatif aux indemnités kilométriques
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 13/01/2022
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et à la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 27/10/2022
AVENANT 1 Accord relatif à la mise en place du comité social et économique central, des comités sociaux et économiques d’établissements et aux modalités de mise en place de la commission santé, sécurité et conditions de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 23/11/2022
Avenant 2 - Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 23/11/2022
Prime décentralisée - Fiche technique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 23/11/2022
Accord d'entreprise sur l'aménagement et la répartition du temps de travail des semi-internats
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 23/11/2022
Avenant 1 - Accord d'entreprise sur l'ATT-Salariés Cadres sous conventions de forfait annuel en jours
AVENANT

Association CAZIN PERROCHAUD

Accord d'entreprise Association CAZIN PERROCHAUD 06/12/2018
PV de NAO 2018
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