Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 26/11/2020
PRIME DECENTRALISÉE – Annexe Fiche technique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 07/01/2021
PV de NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 15/10/2020
Accord d’entreprise à durée déterminée relatif à l’aménagement temporaire du cadre légal applicable aux contrats à durée déterminée dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée au covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 14/01/2021
Accord d’entreprise à durée déterminée relatif à l’aménagement temporaire du cadre légal applicable aux contrats à durée déterminée dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée au covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 31/05/2021
PRIME DECENTRALISÉE – Annexe Fiche technique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 30/06/2021
Accord d’entreprise à durée déterminée relatif à l’aménagement temporaire du cadre légal applicable aux contrats à durée déterminée dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée au covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 07/01/2022
Accord d'entreprise relatif aux indemnités kilométriques
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 13/01/2022
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et à la mixité des métiers
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 27/10/2022
AVENANT 1 Accord relatif à la mise en place du comité social et économique central, des comités sociaux et économiques d’établissements et aux modalités de mise en place de la commission santé, sécurité et conditions de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 23/11/2022
Avenant 2 - Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 23/11/2022
Prime décentralisée - Fiche technique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 23/11/2022
Accord d'entreprise sur l'aménagement et la répartition du temps de travail des semi-internats
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 23/11/2022
Avenant 1 - Accord d'entreprise sur l'ATT-Salariés Cadres sous conventions de forfait annuel en jours
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 03/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 28/04/2023
Avenant 1 - Accord d'entreprise sur l'aménagement et à la répartition du temps de travail - D-ITEP "L'Escale"
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 11/10/2024
Accord d'entreprise relatif aux congés trimestriels de la MAS La Dune Au Vent, du FAM Equinoxe et de l'UVCD
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD 24/01/2025
Accord d'entreprise relatif à la subrogation du congé paternité
ACCORD
ASSOCIATION CENTRE DE GREZES
Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE DE GREZES 20/06/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 29 octobre 1999 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
ASSOCIATION CENTRE JEAN MACE MONTREUIL
Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE JEAN MACE MONTREUIL 15/07/2024
NAO 2024
ACCORD
ASSOCIATION CHANTESPOIR
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHANTESPOIR 28/05/2019
ACCORD RELATIF A LA durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION CLAIR SOLEIL
Accord d'entreprise ASSOCIATION CLAIR SOLEIL 16/07/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA PRISE DES CONGES D'ANCIENNETE AU SEIN DES ESMS DE L'ASSOCIATION CLAIR SOLEIL
ACCORD
ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 12/11/2020
accord d'entreprise relatif au télétravail pendant l'état d'urgence réinstauré le 17 octobre 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 04/02/2021
teletravail pendant l'état d'urgence réinstauré le 17 10 2020
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 04/02/2021
organisation du lundi de braderie au siege social de l'ASRL
ACCORD
association clair soleil
Accord d'entreprise association clair soleil 16/07/2025
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION DANS LES ESMS
ACCORD
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Faites le premier pas