Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 31/05/2021
Accord d'entreprise sur le report exceptionnel des congés payés annuels acquis durant la période de référence juin 2019-mai 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 03/06/2021
avenant relatif au télétravail réinstauré pendant l'état d'urgence
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 28/06/2021
avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du 16 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 03/06/2021
procès verbal relatif aux négociations obligatoires et diverses menées durant l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 03/06/2021
le droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 25/01/2022
télétravail pour la période du 03 janvier 2022 au 28 février 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 10/02/2022
fin de conflit sur la mise en oeuvre de l'annualisation au sein du service tutélaire de protection
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 23/11/2022
attribution et versement d'une prime exceptionnelle unique de compensation pour les salariés de l'asrl non bénéficiaires des primes conventionnelles dites SEGUR et LAFORCADE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 23/11/2022
aménagement du temps de travail au sein du DHVST
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 23/11/2022
comités sociaux et économiques et comité social et économique d'entreprise au sein de l'ASRL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 25/06/2024
transformation de la prime de depart en retraite en temps de repos en fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 25/06/2024
droit d'expression des salariés de l'ASRL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 25/06/2024
organisation du lundi de braderie au siege social
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 19/02/2024
conges sollicites par les salaries pour un enfant malade et pour un proche aidant
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 19/02/2024
La mobilité volontaire des salariés au sein de l'ASRL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 19/02/2024
enseignants salaries de l'ASRL de l'IJA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 19/02/2024
négociations obligatoires et diverses menees durant l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 16/09/2024
accord d'entreprise relatif à l'abondement CPF en temps des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 28/04/2025
Avenant à l'accord d'entreprise du 19 février 2024 relatif aux congés sollicités par les salariés pour un enfant malade et pour un proche aidant
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 28/04/2025
Avenant à l'Accord d'entreprise du 19 février 2024 relatif aux congés sollicités par les salariés pour un enfant malade et pour un proche aidant
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 16/10/2025
Avenant à l'accord d'entreprise du 3 juin relatif aux droits d'expression et à son avenant du 25 juin 2024
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES 04/12/2025
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DEVELOPPEMENT PROVIDENCE 21/03/2018
UN PROCES-VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DEVELOPPEMENT LA PROVIDENCE 28/02/2018
UN PROCES-VERBAL RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DEVELOPPEMENT LA PROVIDENCE 16/03/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD