Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEURS
Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEURS 15/07/2019
Accord d'établissement relatif à la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEURS 13/07/2020
Accord Journée solidarité
ACCORD
ASSOCIATION FAMILIALE PIERRE ROUGE
Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE PIERRE ROUGE 06/07/2020
Prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD
ASSOCIATION GUADELOUPEENNE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFACE A L'ADULTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION GUADELOUPEENNE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFACE A L'ADULTE 29/07/2019
Accord de méthode relatif à la mise en place du CSE au sein de l'AGSEA
ACCORD
ASSOCIATION JEUNESSE ET AVENIR
Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNESSE ET AVENIR 01/12/2019
AVENANT N°7 A L'ACCORD ARTT
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNESSE ET AVENIR 15/12/2018
PLAN D'ACCORD D'ENTREPRISE AVENANT N°6 AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2019-2024
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNESSE ET AVENIR 21/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
ASSOCIATION KERVIHAN
Accord d'entreprise ASSOCIATION KERVIHAN 31/01/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AMELIORATION MOBILITE DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KERVIHAN 15/09/2022
Accord entreprise relatif à l'organisation et au fonctionnement des Instances Représentatives du Personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KERVIHAN 29/09/2022
Accord relatif aux élections des membres du comité social et economique Vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KERVIHAN 26/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KERVIHAN 31/01/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION KERVIHAN 13/06/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KERVIHAN 18/11/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KERVIHAN 18/11/2025
Accord d'entreprise relatif aux congés pour evenements familiaux
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KERVIHAN 18/11/2025
Accord d'entreprise relatif à la creation d'un fond de solidarité issu du don de jours de congé
ACCORD
ASSOCIATION L' ESSOR
Accord d'entreprise ASSOCIATION L' ESSOR 10/01/2022
Accord d'entreprise d'adaptation
ACCORD
ASSOCIATION L'ESSOR
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ESSOR 18/04/2024
RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD
ASSOCIATION L'EVEIL
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'EVEIL 01/06/2021
Un accord portant sur les congés enfants malades
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'EVEIL 16/12/2021
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'EVEIL 29/09/2022
Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'EVEIL 15/12/2022
Un accord portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION L'ÉVEIL
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ÉVEIL 17/09/2024
Un avenant à l'accord portant sur l'organisation du temps de travail en date du 15/12/2022
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ÉVEIL 30/01/2025
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du compte épargne temps en date du 29/09/2022
AVENANT
ASSOCIATION LA BOURGUETTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOURGUETTE 30/05/2018
PROROGATION DES MANDATS
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas