Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU GERS 22/11/2023
ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARONS 10/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARONS 04/09/2020
Accord Négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENTRE DE GREZES 22/12/2017
ACCORD SUR LES INDICATEURS RETENUE DE LA BANQUE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENTRE DE GREZES 22/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATION REEDUCATION GREZES 17/12/2020
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle H/F
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE DES HANDICAPES MOTEURS - COEM AINTZINA 30/11/2017
ACCORD D'ÉTABLISSEMENT RELATIF À L'ÉGALITÉ FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTE 09/03/2018
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTE 28/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un collège unique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTE 15/10/2019
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR 25/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR 19/12/2022
Accord collectif sur la mise en place du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR 19/07/2023
accord collectif relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR 20/10/2022
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR 11/10/2023
Avenant de révision à l’accord collectif du 23 novembre 2015 relatif à la mise en place du régime frais de santé au sein de l’AEHM
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEURS 22/02/2019
VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEURS 16/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEURS 15/07/2019
Accord d'établissement relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEURS 13/07/2020
Accord Journée solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE PIERRE ROUGE 06/07/2020
Prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GUADELOUPEENNE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFACE A L'ADULTE 29/07/2019
Accord de méthode relatif à la mise en place du CSE au sein de l'AGSEA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEAN BAPTISTE THIERY 20/01/2026
Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNESSE ET AVENIR 01/12/2019
AVENANT N°7 A L'ACCORD ARTT
AVENANT

Accord d'entreprise Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Haute Marne 08/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise Association des Oeuvres de Pen Bron 21/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations obligatoires 2023
ACCORD