Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PARC 20/05/2025
Egalité professionnelle FEMME HOMME
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PARC 20/05/2025
Un Accord sur les Modalités d'Exercice du Droit d'Expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PARC 20/05/2025
UN PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PARC 13/10/2025
UN ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PARC 13/10/2025
Un Accord sur la Prise en Charge des Frais et Temps de Déplacement dans le Cadre de la Formation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE VAL FLEURY 04/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE ASSOCIATION LE VAL FLEURY
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE 07/12/2017
UN ACCORD RELATIF AUX SEJOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE 07/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE 07/12/2017
UN ACCORD DE PROROGATION RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE 28/05/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AUX CONGES AU SEIN DE L'ASSOCIATION LEHUGEUR LELIEVRE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE 05/06/2018
Accord d'entreprise relatif aux consultations obligatoires du CCE et à la mise en place de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE 27/03/2018
Accord d'entreprise relatif à la négociation sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE 26/06/2018
Accord d'entreprise relatif aux jours enfants malades
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE 26/06/2018
Accord relatif à la mise en oeuvre d'une commission permanente
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE 27/03/2018
Accord d'entreprise relative à la procédure de consultation du comité central d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE 15/11/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE 13/12/2018
ACCORD RELATIF AUX ABSENCES AUTORISEES REMUNEREES DES SERVICES EXTERIEURS ADULTES SOUS CCN 66
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE 13/12/2018
ACCORD RELATIF AU CONGES AU SEIN DE L’ASSOCIATION LEHUGEUR LELIEVRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE 13/12/2018
Procès‐verbal de négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE 29/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE 29/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INFORMATIONS CONSULTATIONS ET COMMISSIONS 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE 29/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE 28/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CONSULTATION DU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise Association Le Parc - Siège 11/01/2024
Accord d'entreprise relatif aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Association Lehugeur Lelièvre 06/06/2018
Accord de méthode accord d'entreprise relatif à la négociation sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD