Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET 22/11/2022
Protocole d'accord sur le droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET 29/11/2022
Accord d'entreprise dans le cadre du protocole des transferts
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET 10/10/2023
Accord relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET 10/10/2023
Accord complémentaire relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET 10/10/2023
Accord relatif aux congés exceptionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET 10/10/2023
Accord relatif aux coefficients inférieurs à 510
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET 10/10/2023
Accord relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail sur les congés d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET 10/10/2023
Accord relatif au droit d'expression des salariés, au protocole des transferts, aux congés d'ancienneté et au temps de préparation du personnel paramédical
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET 18/06/2024
Accord relatif à l'égalité Femmes-Hommes (2024 à 2027)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET 12/11/2024
Accord Relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET 01/12/2025
Accord d'entreprise 2025 relatif à la durée quotidienne du temps de travail à l'établissement d'accueil médicalisé "LE CLOS ROY"
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 27/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 27/05/2019
Avenant N°2 à l'Accord d'Entreprise relatif au Travail de Nuit du 14/06/2004
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 11/06/2018
Accord de méthode relatif à l'alimentation de la BDES et à l'organisation des consultations et négociations obligatoires 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 24/09/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 05/03/2019
VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 01/07/2019
LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL & A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES & HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 10/02/2020
TRANSFORMATION DE L'INDEMNITE DE DEPART EN RETRAITE EN TEMPS DE REPOS DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 06/01/2020
AVENANT N°8 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ARTT DU 29 DECEMBRE 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 17/02/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES ET A L'EMPLOI DES SENIORS DU 01/07/2019
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 06/03/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 07/12/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 13/07/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 13/07/2021
Accord de Méthode relatif à l'alimentation de la BDES et à l'organisation des consultations et négociations obligatoires 2021 / 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 13/07/2021
avenant n°2 à l'accord QVT et Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et emploi des séniors
AVENANT