Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 21/03/2022
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 27/06/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 11/09/2023
Protocole d'accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 28/05/2024
Protocole d'accord 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 23/07/2024
Qualité de Vie et des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 23/07/2024
Accord de prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 23/07/2024
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES MOUETTES 18/11/2024
Accord d'entreprise relatif à l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2025 des représentants du personnel au comité économique et social de l'Association Quatre Vaulx les mouettes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ROITELETS 30/04/2020
ACCORD relatif aux congés payés dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ROITELETS 30/04/2020
ACCORD relatif aux congés payés dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LOZERIENNE DE LUTTE CONTRE LES FLEAUX SOCIAUX 13/11/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL A 12 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LOZERIENNE DE LUTTE CONTRE LES FLEAUX SOCIAUX 08/02/2023
ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME DIFFERENTIELLE DE MAINTIEN DU NIVEAU DE REMUNERATION DANS LE CAS DE LA REFONTE DES HORAIRES DE TRAVAIL QUI ABOUTIRAIT A LA DISPARITION DE CONTRAINTES JUSTIFIANT LE PAIEMENT DE LA PCCP
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 22/02/2021
PV NAO ENGAGEMENT NEGOCIATION DIMINUTION ECART REMUNERATION HF
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 22/02/2021
PV ACCORD CLOTURE NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 22/02/2021
PV FIXANT LES MODALITES DE LA NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 10/12/2021
PV ACCORD CLOTURE NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 14/03/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 24/03/2022
PV NAO ENGAGEMENT DIMINUTION ECARTS REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 24/03/2022
PV FIXANT LES MODALITES DES NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 08/12/2022
PV ACCORD CLOTURE NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 29/03/2023
PV ACCORD PRIME POUVOIR D'ACHAT 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 29/03/2023
PV ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE OUBLIES DU SEGUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MEDICO EDUCATIVE CHALONNAISE 24/05/2023
ACCORD CONGES SUPPLEMENTAIRES EVENEMENTS FAMILIAUX ET EXCEPTIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MEDICO- PEDAGOGIQUE ST- REAL 18/03/2019
accord collectif d'entrerprise relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NIMOISE D'EDUCATION ET DE REEDUCATION 09/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES A TEMPS PARTIEL
ACCORD