Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ASSOCIATRION ARRIA 12/03/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise AT PEP Brétill'Armor 08/02/2019
UN ACCORD DE METHODE LIE A LA NEGOCIATION D'UN ACCORD DE SUBSTITUTION POUR LA FUSION ENTRE LES DEUX ASSOCIATIONS pep22 ET pep35
ACCORD

Accord d'entreprise AT PEP Brétill'Armor 28/01/2019
UN ACCORD CONCERNANT LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AT PEP Brétill'Armor 28/01/2019
UN ACCORD SUR LE PËRIMETRE DES ELCTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AT PEP Brétill'Armor 28/01/2019
UN ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise AUTISME APPRENDRE AUTREMENT ASSOCIATION 22/02/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE ET A LA PARTICIPATION DES MEMBRES SUPPLEANTS AUX REUNIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTISME APPRENDRE AUTREMENT ASSOCIATION 22/02/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 29/01/2018 RELATIF A LA MISE EN PLACE DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE
AVENANT

Accord d'entreprise Au fil de la Vie 27/01/2022
Accord d'entreprise sur le droit à absence pour raison d'enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise Au fil de la Vie 07/04/2022
Accord d'entreprise pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise C.R.O.P. NORMANDIE 12/12/2017
LE DROIT D'EXPRESSION DES PERSONNELS.
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE BELLISSEN 03/05/2018
Accord d'entreprise pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE BELLISSEN 22/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE pour l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE BELLISSEN 18/07/2023
accord d'entreprise du 18 juillet 2023 relatif aux absences pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE BELLISSEN 17/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DU 17 AOUT 2023 RELATIF AUX TRANSFERTS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE BELLISSEN 17/08/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DU 17 AOUT 2023 RELATIF AU DECOMPTE DE JOURS DE CONGES ANNUELS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'EDUCATION SPECIALISE POUR LES DEFICIENTS AUDITIFS 24/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'EDUCATION SPECIALISEE POUR DYSPHASIQUES ET DEFICIENTS AUDITIFS 01/02/2019
Accord d'entreprise sur les conditions de travail des orthophonistes au CESDDA
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'EDUCATION SPECIALISEE POUR DYSPHASIQUES ET DEFICIENTS AUDITIFS 17/05/2019
Accord de droit commun relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LA GABRIELLE 14/02/2022
Accord d'établissement relatif à la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans les établissements médico - sociaux MFPass
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LA GABRIELLE 29/11/2022
Accord relatif à la prime exceptionnelle conclu au titre des négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE LA GABRIELLE 26/04/2023
Accord relatif à la mise en place des CSEE du "Centre de la Gabrielle - Centre Emergence Espace Tolbiac" et des Ateliers du Parc de Claye
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO SOCIAL NEUVILLE 10/01/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO SOCIAL NEUVILLE 10/01/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CESDDA 04/12/2023
NAO2023
ACCORD

Accord d'entreprise association territoriale PEP Brétill'Armor 10/07/2020
UN ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD