Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
ASSOCIATION SAINT- PIERRE MILLE POSSIBLES
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT- PIERRE MILLE POSSIBLES 05/07/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION D'ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT- PIERRE MILLE POSSIBLES 10/07/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT- PIERRE MILLE POSSIBLES 26/08/2026
Accord de substitution d’établissement à durée déterminée relatif au temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION SAINT-PIERRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-PIERRE 01/10/2019
NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-PIERRE 17/03/2021
UN ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DES ACCORDS DE L' ETABLISSEMENT LE GENEVRIER
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-PIERRE 14/06/2022
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT DE REVISION DE L'ACCORD DU 17 MARS 2021 PROLONGEANT LE DELAI DE SURVIE ET DONC LES ACCORDS D'ETABLISSEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-PIERRE 17/06/2022
UN PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA CONSULTATION SUR L'ACCORD RELATIF À LA RÉVISION DE L'ACCORD DU 17 MARS 2021 PROLONGEANT LE DÉLAI DE SURVIE ET DONC DE L'APPLICATION DES ACCORDS D'ÉTABLISSEMENT
ACCORD
ASSOCIATION SIMONE VEIL
Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 06/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LES CONGES, LES JOURS DE REPOS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 06/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 21/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PIED LEVE
ACCORD
ASSOCIATION SOCIALE ET SANITAIRE DE GESTION
Accord d'entreprise ASSOCIATION SOCIALE ET SANITAIRE DE GESTION 28/12/2020
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD
ASSOCIATION ST LOUIS DE GURON
Accord d'entreprise ASSOCIATION ST LOUIS DE GURON 18/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ST LOUIS DE GURON 09/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ST LOUIS DE GURON 18/02/2020
PRIME SUR LE POUVOIR D'ACHAT 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ST LOUIS DE GURON 24/06/2020
JOURNEE DE SOLIDARITE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ST LOUIS DE GURON 04/09/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ST LOUIS DE GURON 28/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ST LOUIS DE GURON 16/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 20202
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ST LOUIS DE GURON 15/05/2024
Journée de solidarité 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ST LOUIS DE GURON 15/05/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ST LOUIS DE GURON 14/05/2025
JOURNEE DE SOLIDARITE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ST LOUIS DE GURON 16/06/2026
JOURNEE DE SOLIDARITE 2026
ACCORD
Association SERENA
Accord d'entreprise Association SERENA 15/12/2021
accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise Association SERENA 01/03/2022
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat PEPA
ACCORD
association territoriale PEP Brétill'Armor
Accord d'entreprise association territoriale PEP Brétill'Armor 10/07/2020
UN ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
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