Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
ASSOCIATION NOTRE DAME D'ESPERANCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME D'ESPERANCE 11/03/2024
Avenant de révision relatif à l’Accord d'Entreprise « Jours enfant malade » au sein du CME Notre Dame d'Espérance
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME D'ESPERANCE 30/06/2025
Accord d'entreprise portant sur les congés trimestriels au sein du CME Notre Dame d'Espérance
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME D'ESPERANCE 30/06/2025
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE L’ASSOCIATION NOTRE DAME D’ESPERANCE
ACCORD
ASSOCIATION NOUS AUSSI
Accord d'entreprise ASSOCIATION NOUS AUSSI 03/11/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL Election des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION NOUS AUSSI 16/10/2025
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DU CSE
ACCORD
ASSOCIATION PARENTS AMIS DES SERVICES PERSONNALISES A DESTINATION DES ENFANTS ET ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS AMIS DES SERVICES PERSONNALISES A DESTINATION DES ENFANTS ET ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP 22/04/2025
Accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS AMIS DES SERVICES PERSONNALISES A DESTINATION DES ENFANTS ET ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP 13/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE EN COMPTE DES CONGES ENFANTS MALADES DES PROFESSIONNELS DE L'APAEIA
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS AMIS DES SERVICES PERSONNALISES A DESTINATION DES ENFANTS ET ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP 06/10/2025
Accord de dialogue social
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS AMIS DES SERVICES PERSONNALISES A DESTINATION DES ENFANTS ET ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP 07/11/2025
protocole d'accord pré électoral en vue des elections du cse pole enfance
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PARENTS AMIS DES SERVICES PERSONNALISES A DESTINATION DES ENFANTS ET ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP 10/11/2025
Negociation annuelle Obligatoire
ACCORD
ASSOCIATION PEP06
Accord d'entreprise ASSOCIATION PEP06 13/01/2024
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime "complément SEGUR"
ACCORD
ASSOCIATION QUATRE VAULX LES MOUETTES
Accord d'entreprise ASSOCIATION QUATRE VAULX LES MOUETTES 19/01/2026
Protocole d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire pour les établissements et services de l'Association Quatre Vaulx les mouettes - Année 2025
ACCORD
ASSOCIATION R.P. DE MAISTRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION R.P. DE MAISTRE 08/01/2018
LA REDUCTION & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL.
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION R.P. DE MAISTRE 14/06/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION R.P. DE MAISTRE 17/01/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GRATIFICATION DES JOURNEES EFFECTUEES DANS LE CADRE DES TRANSFERTS TEMPORAIRES D'ETABLISSEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION R.P. DE MAISTRE 17/01/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARAMETRAGE DU LOGICIEL DE PAYE (POUR COMPTABILISER LES CONGES EN JOURS OUVRES)
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION R.P. DE MAISTRE 02/12/2024
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes du 2 décembre 2024 au 31 décembre 2028
ACCORD
ASSOCIATION REGIONALE LES CHESNAIES
Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE LES CHESNAIES 21/12/2018
PV D'ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE LES CHESNAIES 07/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Association Notre Dame d'Espérance
Accord d'entreprise Association Notre Dame d'Espérance 05/06/2023
Accord jours enfants malades
ACCORD
Association Quatre Vaulx - Les Mouettes
Accord d'entreprise Association Quatre Vaulx - Les Mouettes 07/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Association Quatre Vaulx- Les Mouettes
Accord d'entreprise Association Quatre Vaulx- Les Mouettes 29/11/2023
Accord de prorogation des mandats du CSE de l'association Quatre Vaulx - Les Mouettes
ACCORD
Accord d'entreprise Association Quatre Vaulx- Les Mouettes 29/12/2023
Accord de méthode portant sur la négociation d'un accord d'adaptation et sur la consultation des CSE dans le cadre d'un projet de fusion des associations Quatre Vaulx-Les mouettes et Athéol
ACCORD
Association pour l'animation des Fondations Dr Gibert
Accord d'entreprise Association pour l'animation des Fondations Dr Gibert 29/06/2021
Accord collectif portant sur la périodicité des négociations annuelles obligatoires
ACCORD
association Nous Aussi
Accord d'entreprise association Nous Aussi 20/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
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Faites le premier pas