Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE 05/07/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
ASSOCIATION LES 2 COLLINES
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES 2 COLLINES 16/12/2019
accord d'entreprise relatif à l'organisation de la représentation du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES 2 COLLINES 16/12/2019
accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES 2 COLLINES 16/12/2019
accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES 2 COLLINES 16/12/2019
accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES 2 COLLINES 16/12/2019
accord d'entreprise relatif aux astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES 2 COLLINES 03/07/2020
durée et aménagement du temps de travail des enseignants Plein Vent
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES 2 COLLINES 23/06/2022
durée et aménagement du temps de travail du personnel pédagogique des établissements et services plein vent, au service des personnes sourdes et malentendantes
ACCORD
ASSOCIATION LES ABEILLES
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ABEILLES 18/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ABEILLES 08/02/2019
Protocole d'Accord d'Entreprise relatif à la mise en oeuvre du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ABEILLES 11/07/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ABEILLES 11/03/2024
Accord Collectif relatif à la Qualité de Vie au Travail et l'Egalité Professionnelle entre les femme et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ABEILLES 11/03/2024
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place d'une prime de présentéisme au sein de l'Association les Abeilles Arles Grand Sud
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ABEILLES 13/03/2024
PV d'Accord des réunions Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD
ASSOCIATION LES ABEILLES ARLES GRAND SUD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ABEILLES ARLES GRAND SUD 09/07/2020
Accord NAO Obligatoires 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ABEILLES ARLES GRAND SUD 24/03/2021
Accord collectif relatif à Qualité de Vie au Travail et l’Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ABEILLES ARLES GRAND SUD 21/07/2021
PROCES-VERBAL des réunions de NAO 2021 de l'Association Les Abeilles Arles Grand Sud
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ABEILLES ARLES GRAND SUD 05/11/2021
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME PEPA
ACCORD
ASSOCIATION LES AMIS DE L'ENFANCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMIS DE L'ENFANCE 06/12/2017
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée
ACCORD
ASSOCIATION LES CHEMINS DE L'EVEIL
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CHEMINS DE L'EVEIL 16/05/2024
Accord sur les primes de cooptation et de déménagement ainsi que les jours de validation des acquis de l'expérience
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CHEMINS DE L'EVEIL 17/07/2025
égalité hommes femmes
ACCORD
ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET 05/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET 29/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET 29/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail- congés d'ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET 29/11/2022
Accord d'entreprise sur la répartition du temps de travail du personnel paramédical
ACCORD
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