Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 05/03/2025
Procès verbal de clôture des réunions de négociation de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 13/06/2025
Avenant n°18 à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d’établissement, des représentants de proximité et des commissions santé, sécurité et conditions de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 13/06/2025
Accord d’entreprise relatif aux conditions d'accès et d'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 15/09/2025
Accord d’entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 15/09/2025
Avenant portant révision de l’accord d’entreprise sur l’aménagement et la réduction du temps de travail du 16 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 10/12/2025
Avenant n°19 à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d’établissement, des représentants de proximité et des commissions santé, sécurité et conditions de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 10/12/2025
Accord d’entreprise visant à permettre aux collaborateurs de faire don de jours de congés à un collaborateur proche aidant
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 11/12/2025
Avenant de prolongation de l’accord sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 11/12/2025
Avenant de prolongation de l’accord relatif à la co-construction du CPF
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 10/12/2025
Accord d’entreprise relatif au congé menstruel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 02/03/2026
Avenant n°20 à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d’établissement, des représentants de proximité et des commissions santé, sécurité et conditions de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 24/02/2026
Avenant de prolongation de l’accord relatif à la Qualité de vie au travail et des conditions de travail (QVCT), incluant la prévention de la pénibilité et la mobilité durable
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION, PREVENTION ET L'AUTONOMIE - ALEFPA 12/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION, LA FORMATION, PREVENTION ET AUTONOMIE - ALEFPA 07/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION, LA FORMATION, PREVENTION ET AUTONOMIE - ALEFPA 07/02/2018
PROCES-VERBAL DE CLOTURE DES REUNIONS DE NEGOCIATION DE L'ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION, LA FORMATION, PREVENTION ET AUTONOMIE - ALEFPA 07/02/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CHAMP DE LA CROIX 10/04/2019
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PARC 17/12/2018
Un Accord d'Entreprise Relatif au Congé pour Enfant Malade ou Accidenté
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PARC 20/05/2019
Un Accord relatif au Droit d'Expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PARC 20/05/2019
Un Accord d'Entreprise Relatif au Droit d'Expression Cadres de Direction et Direction Générale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PARC 26/12/2019
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PARC 10/03/2020
uN Accord relatif au Fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PARC 27/09/2021
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement et l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PARC 13/10/2022
Un Avenant 1 a l'Accord d’Entreprise sur l’Aménagement et l’Organisation du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PARC 13/12/2022
Un Protocole Accord NAO
ACCORD