Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA 19/06/2018
Avenant accord d'entreprise relatif au don de congés
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA 20/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des CSE, des RP et des CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION 07/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION ET L'AUTONOMIE 21/06/2019
avenant n°3 à l'accord relatif à la mise en place des CSE, RP et CSSCT
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 10/06/2023
Avenant n°13 à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d’établissement, des représentants de proximité et des commissions santé, sécurité et conditions de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 10/06/2023
Avenant n°2 de prolongation à l’accord relatif au Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 05/12/2023
Accord d’entreprise relatif à l’octroi d’une prime relative à la médaille d’honneur du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 05/12/2023
Accord d’entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 05/12/2023
Accord d’entreprise relatif au droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 29/02/2024
Avenant n°14 à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d’établissement, des représentants de proximité et des commissions santé, sécurité et conditions de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 29/02/2024
Accord d'entreprise relatif à l'octroi de la prime de partage de la valeur 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 29/02/2024
Avenant de prolongation de l'accord sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 29/02/2024
Avenant n°2 à l’Accord d’entreprise relatif aux moyens et aux modalités de fonctionnement des comités sociaux et économiques d’établissement, des représentants de proximité et des commissions du CSE et du CSE Central
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 20/06/2024
Accord d'entreprise relatif au congé menstruel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 12/06/2024
Avenant n°15 à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d’établissement, des représentants de proximité et des commissions santé, sécurité et conditions de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 03/04/2024
Procès verbal de clôture des réunions de négociation de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 03/04/2024
Procès verbal de désaccord partiel 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 14/12/2024
Avenant n°16 à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d’établissement, des représentants de proximité et des commissions santé, sécurité et conditions de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 13/12/2024
Accord de transition ARIANE/ALEFPA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 06/03/2025
Avenant n°17 à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d’établissement, des représentants de proximité et des commissions santé, sécurité et conditions de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 05/03/2025
Procès verbal de clôture des réunions de négociation de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 13/06/2025
Avenant n°18 à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques d’établissement, des représentants de proximité et des commissions santé, sécurité et conditions de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 13/06/2025
Accord d’entreprise relatif aux conditions d'accès et d'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 15/09/2025
Accord d’entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LAIQUE POUR L'EDUCATION LA FORMATION LA PREVENTION ET L'AUTONOMIE 15/09/2025
Avenant portant révision de l’accord d’entreprise sur l’aménagement et la réduction du temps de travail du 16 décembre 1999
AVENANT