Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 10/02/2022
fin de conflit sur la mise en oeuvre de l'annualisation au sein du service tutélaire de protection
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 23/11/2022
attribution et versement d'une prime exceptionnelle unique de compensation pour les salariés de l'asrl non bénéficiaires des primes conventionnelles dites SEGUR et LAFORCADE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 23/11/2022
aménagement du temps de travail au sein du DHVST
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 23/11/2022
comités sociaux et économiques et comité social et économique d'entreprise au sein de l'ASRL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 25/06/2024
transformation de la prime de depart en retraite en temps de repos en fin de carrière
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 25/06/2024
droit d'expression des salariés de l'ASRL
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 25/06/2024
organisation du lundi de braderie au siege social
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 19/02/2024
conges sollicites par les salaries pour un enfant malade et pour un proche aidant
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 19/02/2024
La mobilité volontaire des salariés au sein de l'ASRL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 19/02/2024
enseignants salaries de l'ASRL de l'IJA
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 19/02/2024
négociations obligatoires et diverses menees durant l'année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 16/09/2024
accord d'entreprise relatif à l'abondement CPF en temps des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 28/04/2025
Avenant à l'accord d'entreprise du 19 février 2024 relatif aux congés sollicités par les salariés pour un enfant malade et pour un proche aidant
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 28/04/2025
Avenant à l'Accord d'entreprise du 19 février 2024 relatif aux congés sollicités par les salariés pour un enfant malade et pour un proche aidant
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ACTION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE DES HAUTS-DE-FRANCE 16/10/2025
Avenant à l'accord d'entreprise du 3 juin relatif aux droits d'expression et à son avenant du 25 juin 2024
AVENANT
ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES 04/12/2025
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION DE GESTION DEVELOPPEMENT PROVIDENCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DEVELOPPEMENT PROVIDENCE 21/03/2018
UN PROCES-VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
ASSOCIATION DE GESTION ET DEVELOPPEMENT LA PROVIDENCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DEVELOPPEMENT LA PROVIDENCE 28/02/2018
UN PROCES-VERBAL RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DEVELOPPEMENT LA PROVIDENCE 16/03/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD
ASSOCIATION DE ST MAXIMIN
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE ST MAXIMIN 19/12/2025
Accord sur l'Égalité professionnelle Hommes/Femmes
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 04/07/2022
Accord collectif d'entreprise sur l'utilisation de la messagerie électronique de l'entreprise par les organisations syndicales
ACCORD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA HAUTE MARNE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA HAUTE MARNE 18/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public
Accord d'entreprise Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public 25/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD
Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Haute-Marne
Accord d'entreprise Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Haute-Marne 15/06/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Haute-Marne 29/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIÉE A L’ÉPIDÉMIE DE COVID 19
ACCORD
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