Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE ST MAXIMIN 19/12/2025
Accord sur l'Égalité professionnelle Hommes/Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 04/07/2022
Accord collectif d'entreprise sur l'utilisation de la messagerie électronique de l'entreprise par les organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA HAUTE MARNE 18/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU GERS 22/11/2023
ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARONS 10/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARONS 04/09/2020
Accord Négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENTRE DE GREZES 22/12/2017
ACCORD SUR LES INDICATEURS RETENUE DE LA BANQUE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENTRE DE GREZES 22/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDUCATION REEDUCATION GREZES 17/12/2020
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle H/F
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE DES HANDICAPES MOTEURS - COEM AINTZINA 30/11/2017
ACCORD D'ÉTABLISSEMENT RELATIF À L'ÉGALITÉ FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTE 09/03/2018
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTE 28/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un collège unique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTE 15/10/2019
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR 25/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR 19/12/2022
Accord collectif sur la mise en place du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR 19/07/2023
accord collectif relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR 20/10/2022
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR 11/10/2023
Avenant de révision à l’accord collectif du 23 novembre 2015 relatif à la mise en place du régime frais de santé au sein de l’AEHM
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEURS 22/02/2019
VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEURS 16/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public 25/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Haute-Marne 15/06/2020
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Haute-Marne 29/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIÉE A L’ÉPIDÉMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Haute Marne 08/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise Association des Oeuvres de Pen Bron 21/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations obligatoires 2023
ACCORD