Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
ASSOCIATION JEUNESSE ET AVENIR
Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNESSE ET AVENIR 15/12/2018
PLAN D'ACCORD D'ENTREPRISE AVENANT N°6 AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2019-2024
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION JEUNESSE ET AVENIR 21/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
ASSOCIATION KERVIHAN
Accord d'entreprise ASSOCIATION KERVIHAN 31/01/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AMELIORATION MOBILITE DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KERVIHAN 15/09/2022
Accord entreprise relatif à l'organisation et au fonctionnement des Instances Représentatives du Personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KERVIHAN 29/09/2022
Accord relatif aux élections des membres du comité social et economique Vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KERVIHAN 26/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KERVIHAN 31/01/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION KERVIHAN 13/06/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KERVIHAN 18/11/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KERVIHAN 18/11/2025
Accord d'entreprise relatif aux congés pour evenements familiaux
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KERVIHAN 18/11/2025
Accord d'entreprise relatif à la creation d'un fond de solidarité issu du don de jours de congé
ACCORD
ASSOCIATION L' ESSOR
Accord d'entreprise ASSOCIATION L' ESSOR 10/01/2022
Accord d'entreprise d'adaptation
ACCORD
ASSOCIATION L'ESSOR
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ESSOR 18/04/2024
RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD
ASSOCIATION L'EVEIL
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'EVEIL 01/06/2021
Un accord portant sur les congés enfants malades
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'EVEIL 16/12/2021
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'EVEIL 29/09/2022
Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'EVEIL 15/12/2022
Un accord portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION L'ÉVEIL
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ÉVEIL 17/09/2024
Un avenant à l'accord portant sur l'organisation du temps de travail en date du 15/12/2022
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ÉVEIL 30/01/2025
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du compte épargne temps en date du 29/09/2022
AVENANT
ASSOCIATION LA BOURGUETTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOURGUETTE 30/05/2018
PROROGATION DES MANDATS
ACCORD
ASSOCIATION LA PROVIDENCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PROVIDENCE 18/12/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LA PROVIDENCE 05/02/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Association La Providence
Accord d'entreprise Association La Providence 25/04/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD
Accord d'entreprise Association La Providence 25/04/2018
Accord d'entreprise relatif à la N.A.O 2018
ACCORD
Association la Providence
Accord d'entreprise Association la Providence 04/04/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
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