Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
CESDV-IJA E A DELTA-PAILLE
Accord d'entreprise CESDV-IJA E A DELTA-PAILLE 03/06/2021
ACCORD SUR LA PÉRIODICITÉ DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise CESDV-IJA E A DELTA-PAILLE 09/03/2022
MOBILITÉS DURABLES
ACCORD
Accord d'entreprise CESDV-IJA E A DELTA-PAILLE 18/10/2022
accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise CESDV-IJA E A DELTA-PAILLE 17/11/2022
Accord d'entreprise portant sur le temps libéré et la prise en compte des temps de déplacement dans le cadre des formations professionnelles
ACCORD
CLAIR SOLEIL
Accord d'entreprise CLAIR SOLEIL 15/05/2024
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CLAIR SOLEIL 21/03/2024
UN ACCORD D'ADAPTATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise CLAIR SOLEIL 21/06/2024
UN PROCES-VERBAL DU COMPTE RENDU DES SEANCES DU 19/04/2024 ET DU 21/06/2024 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
AVENANT
Accord d'entreprise CLAIR SOLEIL 02/12/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD
Accord d'entreprise CLAIR SOLEIL 15/01/2025
UN ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CLAIR SOLEIL 15/01/2025
UN ACCORD SUR LES ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise CLAIR SOLEIL 15/01/2025
UN ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise CLAIR SOLEIL 13/02/2025
UN PROCES-VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SEANCE DU 13/02/2025
ACCORD
Accord d'entreprise CLAIR SOLEIL 13/03/2025
UN PROCES VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SEANCE DU 13 03 2025
ACCORD
Accord d'entreprise CLAIR SOLEIL 06/05/2025
UN PROCES-VERBAL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 6 MAI 2025
ACCORD
Accord d'entreprise CLAIR SOLEIL 13/05/2025
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 15 JANVIER 2025 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise CLAIR SOLEIL 03/07/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REPRESENTANT DE PROXIMITE au sein de l'Etablissement de CREST
ACCORD
Accord d'entreprise CLAIR SOLEIL 03/07/2025
UN ACCORD DE METHODE ENCADRANT LA METHODE DE NEGOCIATION COLLECTIVE A CLAIR SOLEIL
ACCORD
CROIX ROUGE FRANCAISE
Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 17/05/2019
Accord d'application de l'accord collectif du 25 novembre 2016 portant sur l'organisation du temps de travail
AVENANT
CTRE DE VIE ET DE SOINS DE CAYEUX SUR
Accord d'entreprise CTRE DE VIE ET DE SOINS DE CAYEUX SUR 29/03/2018
Accord d'entreprise du 29 Mars 2018 Relatif aux congés exceptionnels pour enfants malades
ACCORD
Accord d'entreprise CTRE DE VIE ET DE SOINS DE CAYEUX SUR 01/08/2019
Accord de dialogue social préalable à la mise en place du CSE
ACCORD
CTRE EDUCAT SPECIAL DEFICIENTS AUDITIFS
Accord d'entreprise CTRE EDUCAT SPECIAL DEFICIENTS AUDITIFS 18/02/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle Hommes-Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise CTRE EDUCAT SPECIAL DEFICIENTS AUDITIFS 27/03/2024
Accord d'entreprise dur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD
CTRE EDUCAT SPECIALIS DEFICIENTS AUDITIF
Accord d'entreprise CTRE EDUCAT SPECIALIS DEFICIENTS AUDITIF 25/10/2022
PRIME EXCEPTIONNELLE OUBLIES DU SEGUR
ACCORD
Accord d'entreprise CTRE EDUCAT SPECIALIS DEFICIENTS AUDITIF 08/06/2022
CONDITIONS DES ORTHOPHONISTES AU CESDDA
ACCORD
Accord d'entreprise CTRE EDUCAT SPECIALIS DEFICIENTS AUDITIF 05/11/2024
FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD
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