Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
ENFANCE & PLURIEL
Accord d'entreprise ENFANCE & PLURIEL 14/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIRE D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ENFANCE & PLURIEL 03/04/2023
Procès verbal accord-désaccord année 2022
ACCORD
ENSEMBLE DEVELOPPONS L'ACCOMPAGNEMENT
Accord d'entreprise ENSEMBLE DEVELOPPONS L'ACCOMPAGNEMENT 25/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
ETABL OBERLIN
Accord d'entreprise ETABL OBERLIN 11/02/2020
Accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise ETABL OBERLIN 21/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE VERSEMENT PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
ETABLISSEMENT OBERLIN
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT OBERLIN 28/01/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
FEDERATION CHARENTAISE OEUVRES LAIQUES
Accord d'entreprise FEDERATION CHARENTAISE OEUVRES LAIQUES 13/12/2024
Accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail au sein des structures REPIT
ACCORD
FONDATION ABBE PIERRE FRANCOIS JAMET
Accord d'entreprise FONDATION ABBE PIERRE FRANCOIS JAMET 29/06/2021
LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY
Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY 05/04/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU CSDA
ACCORD
FONDATION DE L ISLE
Accord d'entreprise FONDATION DE L ISLE 22/01/2024
PROTOCOLE D ACCORD CONCERNANT LES TRANSFERTS
ACCORD
FONDATION DE L'ISLE
Accord d'entreprise FONDATION DE L'ISLE 15/01/2021
PROTOCOLE D'ACCORD DES TRANSFERTS ANNEE 2021 ETABLISSEMENTS ET SERVICES FONDATION DE L'ISLE
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION DE L'ISLE 06/01/2022
PROTOCOLE D'ACCORD DES TRANSFERTS ANNEE 2022 ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE LA FONDATION DE L'ISLE
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION DE L'ISLE 06/01/2023
PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LES TRANSFERTS DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE LA FONDATION DE L'ISLE POUR L'ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION DE L'ISLE 06/01/2023
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION DE L'ISLE 07/12/2023
PV NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION DE L'ISLE 10/06/2022
ACCORD COMPLEMENTAIRE D ADAPTATION DE L ACCORD COLLECTIF D ETABLISSEMENT RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION DE L'ISLE 12/03/2024
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION DE L'ISLE 03/02/2025
NAO 2024
ACCORD
FONDATION FRANCO BRITANNIQUE DE SILLERY - IME
Accord d'entreprise FONDATION FRANCO BRITANNIQUE DE SILLERY - IME 31/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL - INSTITUT MEDICO-EDUCATIF IME
ACCORD
FONDATION GABRIEL-FRANCOIS RICHARD
Accord d'entreprise FONDATION GABRIEL-FRANCOIS RICHARD 26/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au recours au vote electronique
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION GABRIEL-FRANCOIS RICHARD 08/12/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION GABRIEL-FRANCOIS RICHARD 05/06/2023
Accord collectif relatif au comité social et économique - CSE
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION GABRIEL-FRANCOIS RICHARD 13/02/2025
Accord collectif d'entreprise -Le Dialogue Social
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION GABRIEL-FRANCOIS RICHARD 15/07/2025
Accord Collectif relatif au comite social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION GABRIEL-FRANCOIS RICHARD 06/10/2025
Accord relatif a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
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