Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
CTRE EDUCAT SPECIALIS DEFICIENTS AUDITIF
Accord d'entreprise CTRE EDUCAT SPECIALIS DEFICIENTS AUDITIF 13/11/2024
NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise CTRE EDUCAT SPECIALIS DEFICIENTS AUDITIF 11/05/2023
RENOUVELLEMENT ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL DES ORTHOPHONISTES
ACCORD
Accord d'entreprise CTRE EDUCAT SPECIALIS DEFICIENTS AUDITIF 19/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CTRE EDUCAT SPECIALISE DEFICIENTS VISU
Accord d'entreprise CTRE EDUCAT SPECIALISE DEFICIENTS VISU 24/10/2019
Création et modalités de fonctionnement du Comité Social et Économique
ACCORD
CTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE D'ARUDY
Accord d'entreprise CTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE D'ARUDY 26/03/2019
accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du comité économique et social
ACCORD
Accord d'entreprise CTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE D'ARUDY 31/08/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE D'ARUDY 12/07/2023
ACCORD ENTREPRISE PROROGATION DES MANDATS ELUS CSE
ACCORD
D.A.R.E MEDICOSOCIAL ANDRE BODEREAU
Accord d'entreprise D.A.R.E MEDICOSOCIAL ANDRE BODEREAU 29/03/2021
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise D.A.R.E MEDICOSOCIAL ANDRE BODEREAU 01/07/2022
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise D.A.R.E MEDICOSOCIAL ANDRE BODEREAU 04/10/2022
accord d'entreprise relatif au versement de la prime de partage de la valeur au DARe André Bodereau
ACCORD
Accord d'entreprise D.A.R.E MEDICOSOCIAL ANDRE BODEREAU 04/10/2022
LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AU DARE ANDRE BODEREAU
ACCORD
DAME LEOPOLD BELLAN
Accord d'entreprise DAME LEOPOLD BELLAN 12/06/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT
ACCORD
Accord d'entreprise DAME LEOPOLD BELLAN 12/06/2020
ACCORD DE MODALITE D'EXECUTION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise DAME LEOPOLD BELLAN 18/01/2024
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT
ACCORD
DARE ANDRE BODEREAU
Accord d'entreprise DARE ANDRE BODEREAU 16/11/2023
LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES SALARIES AYANT UN COEFFICIENT SALARIAL CONVENTIONNEL EN DESSOUS DU SMIC
ACCORD
Accord d'entreprise DARE ANDRE BODEREAU 24/11/2023
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD
DIEM APF FRANCE HANDICAP 39
Accord d'entreprise DIEM APF FRANCE HANDICAP 39 29/08/2023
ACCORD D'ANNUALISATION
ACCORD
DIEM LE CHEVALON APF FRANCE HANDICAP
Accord d'entreprise DIEM LE CHEVALON APF FRANCE HANDICAP 13/07/2023
Accord d'annualisation - aménagement du temps de travail
ACCORD
DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF
Accord d'entreprise DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF 27/03/2023
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DU DAME LEOPOLD BELLAN DE CHATEAUDUN
ACCORD
Dispositif IEM de Moselle Est
Accord d'entreprise Dispositif IEM de Moselle Est 09/11/2023
Accord d'Annualisation
ACCORD
Dispositif Inclusif Henri Wallon
Accord d'entreprise Dispositif Inclusif Henri Wallon 09/02/2023
NAO 2023
ACCORD
EDMOND BARTHELEMY
Accord d'entreprise EDMOND BARTHELEMY 13/11/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD
ENFANCE & PLURIEL
Accord d'entreprise ENFANCE & PLURIEL 13/05/2019
L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ENFANCE & PLURIEL 19/01/2018
le procès-verbal accord-désaccord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour 2017
ACCORD
dare andré bodereau
Accord d'entreprise dare andré bodereau 16/11/2023
Accord d'entreprise relatif au versmeent de la prime de partage de la valeur au DARe André Bodereau
ACCORD
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