Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 08/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ESPACES DE RENCONTRE ET A LA MEDIATION FAMILIALE DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE ET COHESION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 15/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 08/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX JOURS ENFANTS MALADES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 06/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 06/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (CADRES)
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 06/12/2022
AVENANT N°1 DE L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DE LA FONDATION NORMANDIE GENERATIONS
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 09/05/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES CSEE, DU CSEC ET DE LA CSSCT DE LA FONDATION NORMANDIE GENERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 30/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF JOURS ENFANTS MALADES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OVE 10/10/2023
Accord d'entreprise de prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OVE 24/11/2023
Avenant n°5 à l'accord ATT : Année civile de référence pour les congés payés légaux
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION OVE 24/11/2023
Accord d'entreprise à durée déterminée sur le dispositif de GPEC à la Fondation OVE 2024-2026
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OVE 24/11/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle F/H 2024-2026
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OVE 24/11/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le forfait mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION OVE 24/11/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise de don de jours
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION OVE 04/12/2023
Accord d'entreprise sur le nombre et le périmètre du CSE - 2024 à 2028
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OVE 04/12/2023
Accord sur le vote électronique Révision en date du 4 décembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION OVE 18/07/2024
Avenant n°6 à l'accord ATT : Congé de présence familiale : Formulaire facultatif enfant malade
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION PERCE NEIGE 25/01/2022
Accord relatif à la réduction des mandats des membres du Comité social et économique de l’établissement Maison Perce-Neige Alternance Bourg-la-Reine
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERCE NEIGE 18/01/2022
Acord relatif à la réduction des mandats des membres du Comité social et économique de l'établissement Maison Perce-Neige de Alternance Paris
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PERCE NEIGE 05/12/2024
Accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION RICHARD 23/05/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION RICHARD 18/12/2017
UN AVENANT N2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION RICHARD 01/02/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION RICHARD 19/04/2022
Accord collectif relatif à la prolongation des mandats des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation OVE 20/05/2022
Avenant n°4 à l'accord ATT: Actualisation CET
AVENANT