Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 19/11/2018
Accord relatif à la prime transport au sein de l'IMPro de Vayres sur Essonne
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 01/02/2019
Accord relatif à la prime de transport au sein de l'IME et du JES Léopold Bellan de Châteaudun
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 03/10/2019
PRIME FORFAITAIRE DE TRANSPORT POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 03/10/2019
ACCORD SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 29/11/2019
Accord relatif à la prime transport au sein de l'Institut-Médico-Professionnel Léopold Bellan de Vayres-sur-Essonne
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 06/12/2019
Accord d'établissement relatif à la durée maximale du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 08/07/2020
Accord relatif aux modalités d'exécution de la journée de solidarité au sein de l'IMPro de Vayres sur Essonne
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 02/12/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DE L'INSTITUT MEDICO PROFESSIONNEL LEOPOLD BELLAN DE VAYRES SUR ESSONNE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 25/11/2021
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DE L'INSTITUT MEDICO PROFESSIONNEL LEOPOLD BELLAN DE VAYRES SUR ESSONNE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 22/11/2022
Accord relatif à la prime transport au sein de l'institut médico-professionnel Léopold Bellan de Vayres sur Essonne
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 20/11/2023
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DE L'INSTITUT MEDICO PROFESSIONNEL LEOPOLD BELLAN DE VAYRES SUR ESSONNE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 08/01/2025
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 18/12/2024
Un Accord relatif à la prime transport au sein du Pôle Médico éducatif Leopold Bellan de Seine et Marne au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 29/11/2024
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DE L'INSTITUT MEDICO PROFESSIONNEL LEOPOLD BELLAN DE VAYRES SUR ESSONNE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 20/11/2025
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE TRANSPORT AU SEIN DU POLE MEDICO EDUCATIF LEOPOLD BELLAN DE VAYRES SUR ESSONNE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 08/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX JOURS ENFANTS MALADES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 08/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ESPACES DE RENCONTRE ET A LA MEDIATION FAMILIALE DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE ET COHESION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 15/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 08/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX JOURS ENFANTS MALADES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 06/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 06/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (CADRES)
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 06/12/2022
AVENANT N°1 DE L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DE LA FONDATION NORMANDIE GENERATIONS
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 09/05/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES CSEE, DU CSEC ET DE LA CSSCT DE LA FONDATION NORMANDIE GENERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NORMANDIE GENERATIONS 30/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF JOURS ENFANTS MALADES
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation OVE 20/05/2022
Avenant n°4 à l'accord ATT: Actualisation CET
AVENANT