Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
I M P LA FAISANDERIE
Accord d'entreprise I M P LA FAISANDERIE 24/11/2020
ACCORD MAINTIEN DE SALAIRE
ACCORD
Accord d'entreprise I M P LA FAISANDERIE 18/05/2022
avenant 5 accord RTT Faisanderie/Sessad Association OPHS
AVENANT
I.M.E.LES MORIERES
Accord d'entreprise I.M.E.LES MORIERES 07/09/2020
ACCORD D'ADAPTATION DU STATUT COLLECTIF PROJET PHAR 83
ACCORD
Accord d'entreprise I.M.E.LES MORIERES 17/12/2020
Accord d’adaptation du statut collectif relatif à la durée du travail et à l’aménagement du temps de travail PROJET PHAR 83
ACCORD
IEM CHATEAU RABA
Accord d'entreprise IEM CHATEAU RABA 12/07/2023
ACCORD D'ANNUALISATION
ACCORD
IEM D'UCKANGE
Accord d'entreprise IEM D'UCKANGE 29/09/2023
Accord d'annualisation
ACCORD
IEM DU BORD DE LYS - ANAJI
Accord d'entreprise IEM DU BORD DE LYS - ANAJI 30/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD
IEM GERARD HAESEBROECK - ANAJI
Accord d'entreprise IEM GERARD HAESEBROECK - ANAJI 30/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD
IEM L'ARPEGE
Accord d'entreprise IEM L'ARPEGE 10/12/2020
Accord d’entreprise relatif à la réduction de la durée des mandats des membres du CSE de l’IEM « Arpège »
ACCORD
IEM LA MARELLE - ANAJI
Accord d'entreprise IEM LA MARELLE - ANAJI 30/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD
IEM LA PLAINE DE MONS
Accord d'entreprise IEM LA PLAINE DE MONS 31/07/2023
Accord d'établissement ATT - IEM
ACCORD
IEM PAUL DURAND VIEL
Accord d'entreprise IEM PAUL DURAND VIEL 01/09/2023
ACCORD ANNUALISATION
ACCORD
IME - SESSAD TERRE D'ENVOL
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 19/11/2020
Protocole d'accord relatif à l'organisation des NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 09/02/2021
Accord salarial NAO pour l'Année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 03/06/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 03/06/2021
Accord collectif d’entreprise relatif à la prévention des effets à l’exposition des risques professionnels et à l’amélioration de la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 14/10/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime dite de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 25/11/2021
Protocole d'accord relatif à l'organisation des négociations annuelles obligatoires pour 2021
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 15/11/2022
Protocole d'accord relatif à l'organisation des négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 10/09/2024
Protocole d'accord relatif à l'organisation des négociations annuelles obligatoires pour 2024
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 19/12/2024
ACCORD SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 19/12/2024
ACCORD PORTANT SUR LA NAO 2024 ET LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 19/11/2024
AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2024
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 03/06/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
IME A LA VILLE
Accord d'entreprise IME A LA VILLE 01/12/2021
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
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