Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO PEDAGOGIQUE 04/10/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO PEDAGOGIQUE 18/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO PEDAGOGIQUE 07/07/2022
Accord d'entreprise instituant un compte épargne-temps conclu dans le cadre des dispositions de l'accord de branche du 1er avril 1999
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO PEDAGOGIQUE 20/04/2023
Accord collectif d'entreprise de prorogation de la durée des mandats des membres du CSE de l'IMPRO Saint Martin des Douëts
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO PEDAGOGIQUE 04/05/2023
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l'Association Saint Martin des Douëts
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO PEDAGOGIQUE 23/05/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO PEDAGOGIQUE 29/06/2023
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO PEDAGOGIQUE FONTLAURE 28/04/2022
UN ACCORD RELATIF A LA GESTION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES DE L'ASSOCIATION VIVRE A FONTLAURE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO PROF ST GEMME 20/09/2019
Accord anticipé d'adaptation dans le cadre d'une opération de fusion création
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-EDUCATIF 01/02/2021
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-EDUCATIF 25/01/2022
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU DAME LEOPOLD BELLAN DE CHATEAUDUN
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-EDUCATIF F J MARCHAIS 25/02/2019
accord relatif à l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-EDUCATIF F J MARCHAIS 12/12/2018
Plan d'action Accord relatif à l'emploi des seniors
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-EDUCATIF F J MARCHAIS 19/10/2022
Accord égalité professionnelle Femme-Homme
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-EDUCATIF F J MARCHAIS 30/01/2025
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'exercice du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-EDUCATIF F J MARCHAIS 10/03/2026
égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-PROFESSIONNEL 23/11/2020
ACCORD RELATIF A L ' AMENAGEMENT DE LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-PROFESSIONNEL 15/06/2022
Procès Verbal d'accord des réunions de NAO pour l'année 2022 - Association les Abeilles Arles Grand Sud
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-PROFESSIONNEL 17/11/2022
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-PROFESSIONNEL 17/03/2023
PV d'ACCORD DES REUNIONS DE NAO 2023 ASSOCIATION LES ABEILLES ARLES GRAND SUD
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-PROFESSIONNEL 13/07/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la QVT et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes " forfait mobilité durable"
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-PROFESSIONNEL 23/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU CSE DE L'ASSOCIATION LES ABEILLES ARLES GRAND SUD
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MICHEL FANDRE 20/12/2018
Un accord portant sur la modulation du temps de travail du CRESVAL et du SESSAD à Reims
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MICHEL FANDRE 10/01/2020
Un accord portant sur la modulation du temps de travail du CMPP et du CAMSP à Epernay
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MICHEL FANDRE 10/01/2020
Un accord portant sur la modulation du temps de travail du CRESVAL et du SESSAD à Reims
ACCORD