Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
IME - SESSAD TERRE D'ENVOL
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 03/06/2021
Accord collectif d’entreprise relatif à la prévention des effets à l’exposition des risques professionnels et à l’amélioration de la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 14/10/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime dite de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 25/11/2021
Protocole d'accord relatif à l'organisation des négociations annuelles obligatoires pour 2021
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 15/11/2022
Protocole d'accord relatif à l'organisation des négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 10/09/2024
Protocole d'accord relatif à l'organisation des négociations annuelles obligatoires pour 2024
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 19/12/2024
ACCORD SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 19/12/2024
ACCORD PORTANT SUR LA NAO 2024 ET LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 19/11/2024
AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2024
ACCORD
Accord d'entreprise IME - SESSAD TERRE D'ENVOL 03/06/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
IME A LA VILLE
Accord d'entreprise IME A LA VILLE 01/12/2021
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
IME BERCAIL ST DENIS AUTISTE
Accord d'entreprise IME BERCAIL ST DENIS AUTISTE 01/07/2022
Accord collectif portant sur l'organisation des astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise IME BERCAIL ST DENIS AUTISTE 01/07/2022
Avenant N°1 à l'accord collectif frais de santé
AVENANT
IME BERNADETTE COURSOL-APEI LES PAPILLONS BLANCS DE VINCENNES
Accord d'entreprise IME BERNADETTE COURSOL-APEI LES PAPILLONS BLANCS DE VINCENNES 15/06/2023
Accord d'entreprise concernant le versement de la PPV 2022
ACCORD
IME DE MOULINS
Accord d'entreprise IME DE MOULINS 16/10/2020
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise IME DE MOULINS 03/01/2023
Convention forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise IME DE MOULINS 12/10/2023
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise IME DE MOULINS 14/06/2023
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise IME DE MOULINS 14/06/2023
Accord sur le télétravail
ACCORD
IME LES VALLEES
Accord d'entreprise IME LES VALLEES 18/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD
IME MAS LES SOURCES
Accord d'entreprise IME MAS LES SOURCES 12/10/2023
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A LA DUREE QUOTIDIENNE MAXIMALE DE TRAVAIL AU SEIN DES ETABLISSEMENTS MEDICO SOCIAUX LES SOURCES DE L'UGECAM RHONE ALPES
ACCORD
IME SESSAD TERRE D’ENVOL
Accord d'entreprise IME SESSAD TERRE D’ENVOL 10/12/2019
Protocole d'action de la NAO 2019
ACCORD
IME STE MATHILDE
Accord d'entreprise IME STE MATHILDE 17/12/2021
Accord d'établissement portant sur l'aménagement du temps de travail du pôle handicap de Saint-Chamond
ACCORD
IME-SCE EDUCATION SPECIALE-SOINS DOMICIL
Accord d'entreprise IME-SCE EDUCATION SPECIALE-SOINS DOMICIL 02/12/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
IMP HOME PLEIN ESPOIR
Accord d'entreprise IMP HOME PLEIN ESPOIR 17/12/2021
Accord collectif portant révision de l'accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du 30 juin 1999
AVENANT
Accord d'entreprise IMP HOME PLEIN ESPOIR 01/09/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT ET DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30 JUIN 1999 - ITEP HOME PLEIN ESPOIR
AVENANT
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