Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise IME BERCAIL ST DENIS AUTISTE 01/07/2022
Accord collectif portant sur l'organisation des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise IME BERCAIL ST DENIS AUTISTE 01/07/2022
Avenant N°1 à l'accord collectif frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise IME BERNADETTE COURSOL-APEI LES PAPILLONS BLANCS DE VINCENNES 15/06/2023
Accord d'entreprise concernant le versement de la PPV 2022
ACCORD

Accord d'entreprise IME DE MOULINS 16/10/2020
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise IME DE MOULINS 03/01/2023
Convention forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise IME DE MOULINS 12/10/2023
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IME DE MOULINS 14/06/2023
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise IME DE MOULINS 14/06/2023
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise IME LES VALLEES 18/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise IME MAS LES SOURCES 12/10/2023
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A LA DUREE QUOTIDIENNE MAXIMALE DE TRAVAIL AU SEIN DES ETABLISSEMENTS MEDICO SOCIAUX LES SOURCES DE L'UGECAM RHONE ALPES
ACCORD

Accord d'entreprise IME SESSAD TERRE D’ENVOL 10/12/2019
Protocole d'action de la NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IME STE MATHILDE 17/12/2021
Accord d'établissement portant sur l'aménagement du temps de travail du pôle handicap de Saint-Chamond
ACCORD

Accord d'entreprise IME-SCE EDUCATION SPECIALE-SOINS DOMICIL 02/12/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise IMP HOME PLEIN ESPOIR 17/12/2021
Accord collectif portant révision de l'accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du 30 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise IMP HOME PLEIN ESPOIR 01/09/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT ET DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30 JUIN 1999 - ITEP HOME PLEIN ESPOIR
AVENANT

Accord d'entreprise IMP INSTITUT LEON BERNARD 18/05/2022
Accord d'entreprise prime multi accueil
ACCORD

Accord d'entreprise IMP LES GENETS 19/10/2018
Accord Collectif relatif à la NAO 2018 sur la Rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise IMP LES GENETS 19/06/2019
Protocole d'Accord Pré Electoral Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise IMP LES GENETS 10/09/2019
Accord Collectif relatif à la NAO 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise IMP LES GENETS 27/09/2019
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise IMP LES GENETS 20/11/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise IMP LES GENETS 04/02/2026
Accord entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise IMPRO LEOPOLD BELLAN 22/06/2020
Accord relatif aux modalités concernant le nombre et les dimensions des panneaux mis à la disposition de chaque délégation syndicale au sein de l'institut médico-professionnel Léopold Bellan de Vayres sur Essonne
ACCORD

Accord d'entreprise INSITUT MICHEL FANDRE 09/01/2023
Un accord portant sur la modulation du temps de travail du CMPP et du CAMSP à Épernay
ACCORD

Accord d'entreprise INST EDUCATION MOTRICE GERVAIS DE LAFOND 06/07/2023
ACCORD RELATIF A LA'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD