Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise INSTITUT MARIE RIVIER 12/09/2022
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MARIE RIVIER 12/09/2022
ACCORD RELATIF AUX JOURS DE CONGES SUPPLEMENTAIRES SENIOR
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MARIE RIVIER 12/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT ADAPTATION DES MODALITES DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MARIE RIVIER 12/09/2022
PV DE CLOTURE DE LA NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO PEDAGOGIQUE 28/01/2020
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de l'Association saint Martin des Douëts
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO PEDAGOGIQUE 04/10/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO PEDAGOGIQUE 18/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO PEDAGOGIQUE 07/07/2022
Accord d'entreprise instituant un compte épargne-temps conclu dans le cadre des dispositions de l'accord de branche du 1er avril 1999
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO PEDAGOGIQUE 20/04/2023
Accord collectif d'entreprise de prorogation de la durée des mandats des membres du CSE de l'IMPRO Saint Martin des Douëts
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO PEDAGOGIQUE 04/05/2023
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l'Association Saint Martin des Douëts
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO PEDAGOGIQUE 23/05/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO PEDAGOGIQUE 29/06/2023
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO PEDAGOGIQUE FONTLAURE 28/04/2022
UN ACCORD RELATIF A LA GESTION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES DE L'ASSOCIATION VIVRE A FONTLAURE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO PROF ST GEMME 20/09/2019
Accord anticipé d'adaptation dans le cadre d'une opération de fusion création
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-EDUCATIF 01/02/2021
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-EDUCATIF 25/01/2022
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU DAME LEOPOLD BELLAN DE CHATEAUDUN
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-EDUCATIF F J MARCHAIS 25/02/2019
accord relatif à l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-EDUCATIF F J MARCHAIS 12/12/2018
Plan d'action Accord relatif à l'emploi des seniors
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-EDUCATIF F J MARCHAIS 19/10/2022
Accord égalité professionnelle Femme-Homme
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-EDUCATIF F J MARCHAIS 30/01/2025
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'exercice du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-EDUCATIF F J MARCHAIS 10/03/2026
égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-PROFESSIONNEL 23/11/2020
ACCORD RELATIF A L ' AMENAGEMENT DE LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-PROFESSIONNEL 15/06/2022
Procès Verbal d'accord des réunions de NAO pour l'année 2022 - Association les Abeilles Arles Grand Sud
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-PROFESSIONNEL 17/11/2022
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDICO-PROFESSIONNEL 17/03/2023
PV d'ACCORD DES REUNIONS DE NAO 2023 ASSOCIATION LES ABEILLES ARLES GRAND SUD
ACCORD