Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise IRSA 20/02/2023
Accord d'entreprise relatif au CSE, représentants de proximité et commisssions
ACCORD

Accord d'entreprise IRSA 09/05/2023
Accord d'entreprise relatif à la QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise IRSA 28/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise IRSA 14/03/2024
Accord d'entreprise relatif au congé "enfant malade"
ACCORD

Accord d'entreprise IRSA 17/10/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au CSE, représentants de proximité et commissions
AVENANT

Accord d'entreprise IRSA 03/07/2025
Accord d'entreprise relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise IRSA 03/07/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IRSA 16/10/2025
Accord Modalités d'attribution de la prime décentralisée à l'EHPAD A NOSTE
ACCORD

Accord d'entreprise IRSA 04/12/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée et la l'aménagement du temps de travail applicable au 01/01/2026
AVENANT

Accord d'entreprise IRSA 27/11/2025
Accord relatif au périmètre d'application des critères d'ordre des licenciements économiques
ACCORD

Accord d'entreprise ITEP 21 - SITE D AISY SOUS THIL 07/06/2022
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT AU TRANSFERT DU LIEU DE TRAVAIL DES SALARIES DE L’ITEP 21 – ANTENNE AISY SOUS THIL SUR UN AUTRE SITE DE L’UGECAM BOURGOGNE FRANCHE COMTE
ACCORD

Accord d'entreprise ITEP CHATEAU SAGE 18/12/2017
Accord conclu dans le cadre de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise JULES CATOIRE - AUDITION PAROLE ET COMMUNICATION 16/05/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 12/11/2018
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du droit d'expression des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 17/01/2019
Avenant 1 au protocole d'accord sur le calcul de la prime de salissure des salariés du service hygiène des locaux de l'Association Jules Catoire
AVENANT

Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 07/02/2019
Procès verbal de la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 03/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 01/06/2021
Avenant n°2 à l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 02/05/2022
Accord mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 08/06/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE DITEP
ACCORD

Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 07/07/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 14/06/2024
Accord relatif à la qualité de vie au travail et aux conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNIC 23/05/2025
Un Avenant n°1 à l'accord relatif au droit d'expression des salariés du 30 octobre 2014
AVENANT

Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNICATION 03/02/2023
Accord égalité professionnelle Hommes-Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise JULES CATOIRE AUDITION PAROLE COMMUNICATION 03/02/2023
Accord égalité Hommes-Femmes
ACCORD