Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
INSTITUTION AVEUGLES IMP PHARE
Accord d'entreprise INSTITUTION AVEUGLES IMP PHARE 24/04/2025
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et l’amélioration de la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION AVEUGLES IMP PHARE 24/04/2025
Accord sur le droit d'expression
ACCORD
INSTITUTION JEAN BAPTISTE THIERY
Accord d'entreprise INSTITUTION JEAN BAPTISTE THIERY 04/03/2019
Un Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION JEAN BAPTISTE THIERY 04/03/2019
Un Accord relatif au Travail de Nuit
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION JEAN BAPTISTE THIERY 29/04/2019
Un Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION JEAN BAPTISTE THIERY 24/06/2019
Un Accord relatif aux modalités d'organisation du vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION JEAN BAPTISTE THIERY 24/06/2019
Un Accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD
INSTITUTION REGIONALE DES SOURD ET DES AVEUGLES
Accord d'entreprise INSTITUTION REGIONALE DES SOURD ET DES AVEUGLES 25/11/2021
Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD
INSTITUTION REGIONALE DES SOURDS ET AVEUGLES
Accord d'entreprise INSTITUTION REGIONALE DES SOURDS ET AVEUGLES 04/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un CSE, de représentants de proximité et des commissions
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION REGIONALE DES SOURDS ET AVEUGLES 11/06/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité hommes femmes
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION REGIONALE DES SOURDS ET AVEUGLES 23/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION REGIONALE DES SOURDS ET AVEUGLES 20/11/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
AVENANT
Accord d'entreprise INSTITUTION REGIONALE DES SOURDS ET AVEUGLES 05/01/2021
Accord de méthode relatif aux thèmes, modalités et calendrier des NAO
ACCORD
INSTITUTION SAINT CAMILLE
Accord d'entreprise INSTITUTION SAINT CAMILLE 01/02/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SAINT CAMILLE 27/11/2019
Un Accord relatif à l'Indemnité kilométrique vélo
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SAINT CAMILLE 23/10/2019
Un Accord relatif à l'entretien professionnel
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION SAINT CAMILLE 23/09/2019
Un Accord relatif au Compte épargne temps sénior
ACCORD
IRSA
Accord d'entreprise IRSA 07/07/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité hommes femmes
ACCORD
Accord d'entreprise IRSA 07/11/2022
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise IRSA 20/02/2023
Accord d'entreprise relatif au CSE, représentants de proximité et commisssions
ACCORD
Accord d'entreprise IRSA 09/05/2023
Accord d'entreprise relatif à la QVCT
ACCORD
Accord d'entreprise IRSA 28/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD
Accord d'entreprise IRSA 14/03/2024
Accord d'entreprise relatif au congé "enfant malade"
ACCORD
Accord d'entreprise IRSA 17/10/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au CSE, représentants de proximité et commissions
AVENANT
Accord d'entreprise IRSA 03/07/2025
Accord d'entreprise relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail
ACCORD
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