Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
INSTITUT MICHEL FANDRE
Accord d'entreprise INSTITUT MICHEL FANDRE 22/12/2025
Un accord portant sur la modulation du temps de travail du CRESVAL et du SESSAD à Reims
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT MICHEL FANDRE 22/12/2025
Un accord portant sur l'organisation du temps de travail de l'ERHR et du Pôle Ressources à Reims
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT MICHEL FANDRE 22/12/2025
Un accord portant sur la modulation du temps de travail du SAVS à Reims
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT MICHEL FANDRE 22/12/2025
Un accord portant sur l'organisation du temps de travail des équipes mobiles d'appui à la scolarité
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT MICHEL FANDRE 22/12/2025
Un accord portant sur la modulation du temps de travail du CMPP et du CAMSP à Épernay
ACCORD
INSTITUT SAINT-ANGE
Accord d'entreprise INSTITUT SAINT-ANGE 14/11/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEES 2015-2016-2017
ACCORD
INSTITUT THERAPEUTIQUE EDUCATIF
Accord d'entreprise INSTITUT THERAPEUTIQUE EDUCATIF 29/06/2020
accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidemeie de COVID 19
ACCORD
INSTITUTION AVEUGLES IMP LE PHARE
Accord d'entreprise INSTITUTION AVEUGLES IMP LE PHARE 18/12/2024
Accord collectif d'entreprise relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès - Non cadres
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION AVEUGLES IMP LE PHARE 18/12/2024
Accord collectif d'entreprise relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" - Cadres
ACCORD
INSTITUTION AVEUGLES IMP PHARE
Accord d'entreprise INSTITUTION AVEUGLES IMP PHARE 28/03/2018
Accord colletif relatif à la rémunération, au temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION AVEUGLES IMP PHARE 20/01/2023
Accord collectif relatif à la rémunération, au temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION AVEUGLES IMP PHARE 24/04/2025
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et l’amélioration de la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION AVEUGLES IMP PHARE 24/04/2025
Accord sur le droit d'expression
ACCORD
INSTITUTION JEAN BAPTISTE THIERY
Accord d'entreprise INSTITUTION JEAN BAPTISTE THIERY 04/03/2019
Un Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION JEAN BAPTISTE THIERY 04/03/2019
Un Accord relatif au Travail de Nuit
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION JEAN BAPTISTE THIERY 29/04/2019
Un Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION JEAN BAPTISTE THIERY 24/06/2019
Un Accord relatif aux modalités d'organisation du vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION JEAN BAPTISTE THIERY 24/06/2019
Un Accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD
INSTITUTION REGIONALE DES SOURD ET DES AVEUGLES
Accord d'entreprise INSTITUTION REGIONALE DES SOURD ET DES AVEUGLES 25/11/2021
Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD
INSTITUTION REGIONALE DES SOURDS ET AVEUGLES
Accord d'entreprise INSTITUTION REGIONALE DES SOURDS ET AVEUGLES 04/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un CSE, de représentants de proximité et des commissions
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION REGIONALE DES SOURDS ET AVEUGLES 11/06/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité hommes femmes
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION REGIONALE DES SOURDS ET AVEUGLES 23/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTION REGIONALE DES SOURDS ET AVEUGLES 20/11/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
AVENANT
Accord d'entreprise INSTITUTION REGIONALE DES SOURDS ET AVEUGLES 05/01/2021
Accord de méthode relatif aux thèmes, modalités et calendrier des NAO
ACCORD
INSTITUTION SAINT CAMILLE
Accord d'entreprise INSTITUTION SAINT CAMILLE 01/02/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
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