Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise LA PROVIDENCE 06/06/2024
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LA PROVIDENCE 06/06/2024
UN CALENDRIER DE FONCTIONNEMENT POLE ENFANCE 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise LA PROVIDENCE 18/07/2024
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LA PROVIDENCE 21/05/2025
UN ACCORD INTERGENERATIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise LA PROVIDENCE - I.R.E.E.S.D.A.-H.A. - POLE ENFANCE 21/06/2023
LES CALENDRIERS DE FONCTIONNEMENT 2023-2024 - POLE ENFANCE - IREESDA-HA
ACCORD

Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 06/07/2018
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 05/07/2018
Congés ancienneté - Résidence Autonomie les Jonquilles
ACCORD

Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 19/03/2019
accord d4entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de La Résidence Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 16/12/2021
Accord collectif mesures négociées dans le cadre de la négociation annuelle 2021 relative à la rémunération,au temps de travail,au partage de la valeur ajoutée,à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes,et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 16/12/2021
Accord collectif portant sur l'aménagement de l'organisation des négociations périodiques obligatoires - Exercice 2022-2025
ACCORD

Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 16/12/2021
Accord de méthode portant sur la qualité de vie au travail (QVT)
ACCORD

Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 01/07/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du vote par voie électronique pour les élections des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 01/07/2022
Accord collectif relatif au renouvellement du Comité Social et Economique (CSE) au sein de la Résidence Sociale, et à la durée du mandat de leurs membres élus
ACCORD

Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 31/05/2024
Accord collectif relatif à l’organisation et à l’aménagement du temps de travail sur l’année au sein de La Résidence Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 05/11/2025
Avenant n°2 à l’accord collectif portant sur l’aménagement de l’organisation des négociations périodiques obligatoires – Exercice 2022-2025
AVENANT

Accord d'entreprise LA RESIDENCE SOCIALE 05/11/2025
Avenant n°1 à l’accord collectif relatif à l’organisation et à l’aménagement du temps de travail sur l’année au sein de La Résidence Sociale
AVENANT

Accord d'entreprise LE HAMEAU DE GATINES 05/11/2020
Accord d'établissement relatif à l'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise LES 2 COLLINES 20/12/2024
Déroulement de carrière des orthophonistes
ACCORD

Accord d'entreprise LES 2 COLLINES 20/12/2024
AVENANT 2 à l'accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LES 2 COLLINES 20/12/2024
AVENANT N°3 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail: heures enfants malades
AVENANT

Accord d'entreprise LES 2 COLLINES 14/12/2024
AVENANT N°1 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du personnel pédagogique des établissements et services des personnes sourdes et malentendantes
AVENANT

Accord d'entreprise LES 2 COLLINES 20/12/2024
AVENANT N°2 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du personnel pédagogique des établissements et services Plein Vent, au service des personnes sourdes et malentendantes: enfants malades
AVENANT

Accord d'entreprise LES 2 COLLINES 16/03/2026
Accord relatif à l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections des représentants du personnel au Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LES 2 COLLINES 01/03/2026
Accord relatif à l'organisation du temps de travail et à l'attribution de points lors des camps
ACCORD

Accord d'entreprise La Résidence Sociale 11/12/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif portant sur l'aménagement de l'organisation des négociations périodiques obligatoires - Exercice 2022-2025
AVENANT