Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 17/12/2024
Prolongation du versement de primes spécifiques pour les unités PUQUIOS-DAISC
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 22/01/2025
Accord collectif de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 27/06/2025
Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la QVCT (Qualité de Vie et des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 19/11/2025
Accord collectif portant sur le don de jours de repos à un salarié parent d'enfant gravement malade ou proche aidant
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 16/01/2026
Accord collectif de prolongation sur le versement de primes spécifiques pour les unités PUQUIOS-DAISC
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 07/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 11/01/2019
ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (CE, DP, CHSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 24/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 29/01/2019
AVENANT N°1 ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 25/02/2019
PROTOCOLE RELATIF AUX ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 15/11/2021
Accord sur l'égalité professionnelles H-F et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 29/07/2022
Accord sur les objectifs de progression émanant de l'index égalité professionnelle H-F
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 24/11/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DESTINEE AUX OUBLIES DE LAFORCADE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 17/05/2023
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 19/10/2023
ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 20/11/2023
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 20/11/2023
Accord relatif prime partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 20/11/2023
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle destinée aux oubliés de Laforcade
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 30/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la retraite progressive
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 11/12/2024
ACCORD PARTIEL NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 11/12/2024
PV ACCORD PARTIEL NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 19/12/2025
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 10/12/2025
ACCORD PPV
ACCORD

Accord d'entreprise LES PETITS PRINCES 12/02/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD ARRETANT LES MODALITES D'ORGANISATION DES TRANSFERTS
ACCORD

Accord d'entreprise LES VALLEES 12/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE COMITE SOCIAL ECONOMIQUE DE L'ASSOCIATION LES VALLEES
ACCORD