Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise LES 2 COLLINES 01/03/2026
Avenant n°4 à l'Accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise LES 2 COLLINES 01/03/2026
Accord relatif au déroulement de carrière pour les salariés en fin de grille
ACCORD

Accord d'entreprise LES 2 COLLINES 01/03/2026
Accord relatif à l'attribution d'une indemnité mensuelle pour les salariés en position d'enseignement
ACCORD

Accord d'entreprise LES 2 COLLINES 01/03/2026
Avenant n°3 à l'Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail du personnel pédagogique des établissements et services Plein Vent, au service des personnes sourdes et malentendantes
AVENANT

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET 10/07/2019
mise en place d'un pole remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET 24/08/2020
Versement d'une prime exceptionnelle d'activité liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 06/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DES COMITES D'ETABLISSEMENT DE L'ENTREPRISE, AINSI QUE DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 15/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 28/01/2021
accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 27/11/2020
accord portant sur la prorogation de l'accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 28/01/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 04/05/2021
accord portant sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 03/12/2021
accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 23/06/2023
accord collectif relatif à la négociation triennale obligatoire sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 25/10/2022
accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 05/06/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 14/05/2024
Versement de prime spécifique pour les unités PUQUIOS-DAISC
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 17/12/2024
Prolongation du versement de primes spécifiques pour les unités PUQUIOS-DAISC
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 22/01/2025
Accord collectif de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 27/06/2025
Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la QVCT (Qualité de Vie et des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 19/11/2025
Accord collectif portant sur le don de jours de repos à un salarié parent d'enfant gravement malade ou proche aidant
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 16/01/2026
Accord collectif de prolongation sur le versement de primes spécifiques pour les unités PUQUIOS-DAISC
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 08/09/2026
Accord collectif de prolongation sur le versement de primes spécifiques pour les unités PUQUIOS-DAISC
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 09/09/2026
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS 07/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD