Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 23/01/2020
ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 22/12/2020
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 22/12/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE COMMISSIONS PARITAIRES SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 22/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 22/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 22/12/2020
ACCORD RELATIF A LA CONCLUSION DES NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 22/12/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 26/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CONCLUSION DES NEGOCIATIONS SUR LES REMUNERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 04/01/2022
Avenant à l'accord relatif au télétravail du 22 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 04/01/2022
Accord relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins et pharmaciens
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 04/01/2022
Avenant à l'accord du 26 janvier 2021 relatif à la conclusion de négociations sur les rémunérations
AVENANT

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 22/02/2022
ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 10/05/2022
Accord sur le dialogue social et l'organisation de la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 15/12/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 15/12/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 05/10/2023
Accord relatif à la gestion de l'emploi et des parcours professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 24/01/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif aux NAO 2022
AVENANT

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 28/05/2024
Accord relatif à la régularisation du temps de repos des salariés du pôle enfance
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 05/12/2024
Avenant n°4 à l'accord frais de santé du 11/10/2012
AVENANT

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 17/12/2024
Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 06/02/2025
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 24/04/2025
Accord d'entreprise relatif au remboursement de la participation aux frais de transport public
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 29/01/2026
Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 03/03/2026
Accord sur le dialogue social et l'organisation de la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise OVE 20/12/2019
Accord d'entreprise - Maintien de l’ancienneté en cas de congés pour raisons familiales ou don de jours
ACCORD