Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés

Accord d'entreprise MUTUELLE LA MAYOTTE 15/11/2021
Accord concernant la revalorisation salariale des Chefs de service d'établissements
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE LA MAYOTTE 31/01/2022
ACCORD CONCERNANT LES VARIABLES DE PAIE DES SEJOURS éducatifs, thérapeutiques et pédagogiques
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE LA MAYOTTE 01/06/2022
Accord concernant l'organisation du temps d'activité complémentaire des psychologues
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE LA MAYOTTE 28/11/2022
Accord Pôle Handicap Psychique Adulte
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE LA MAYOTTE 06/03/2023
Avenant 1 à l'accord concernant le pôle Santé Mentale Adultes
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE LA MAYOTTE 23/11/2023
ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE LA MAYOTTE 23/11/2023
Mise en place du vote électronique dans le cadre des élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE LA MAYOTTE 16/12/2024
Avenant 3 concernant le versement de la prime décentralisée
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUELLE LA MAYOTTE 03/02/2025
Accord de méthode portant sur la négociation obligatoire 2025-2028
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE LA MAYOTTE 27/06/2025
Accord mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUELLE LA MAYOTTE 16/05/2025
Accord relatif à la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 17/01/2018
un accord relatif à la conclusion de NAO 2017 - salaires
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 17/01/2018
un accord relatif à la conclusion des NAO 2017 - Accord QVT
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 17/01/2018
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 23/01/2020
ACCORD RELATIF A LA CONCLUSION DES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 23/01/2020
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DÉCONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 23/01/2020
ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 22/12/2020
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 22/12/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE COMMISSIONS PARITAIRES SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 22/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 22/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 22/12/2020
ACCORD RELATIF A LA CONCLUSION DES NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 22/12/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 26/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CONCLUSION DES NEGOCIATIONS SUR LES REMUNERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise OEUVRES DE PEN-BRON 04/01/2022
Avenant à l'accord relatif au télétravail du 22 décembre 2020
AVENANT