Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
LES VALLEES
Accord d'entreprise LES VALLEES 18/05/2026
ACCORD CONGE EXCEPTIONNEL POUR DEMENAGEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise LES VALLEES 19/06/2026
Avenant 1 ACCORD TELETRAVAIL
AVENANT
LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE
Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE 21/12/2017
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE 03/04/2025
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD
LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE - INSTITUT ANDRE BODEREAU
Accord d'entreprise LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE - INSTITUT ANDRE BODEREAU 09/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés pris dans le cadre des mesures d'urgence liées à la crise sanitaire COVID19
ACCORD
MEDICO SOCIALE DE PROVENCE
Accord d'entreprise MEDICO SOCIALE DE PROVENCE 05/01/2018
Droit expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise MEDICO SOCIALE DE PROVENCE 28/02/2022
ACCORD NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise MEDICO SOCIALE DE PROVENCE 06/10/2022
AVENANT A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
AVENANT
Accord d'entreprise MEDICO SOCIALE DE PROVENCE 28/09/2018
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise MEDICO SOCIALE DE PROVENCE 02/02/2026
Procès Verbal des NAO 2025
ACCORD
MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE ACTION SAN
Accord d'entreprise MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE ACTION SAN 28/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT DES PROFESSIONNELS DANS LA VAE
ACCORD
Accord d'entreprise MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE ACTION SAN 10/09/2020
Accord relatif au versement d' une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
ACCORD
MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE ACTION SANTE SOCIAL
Accord d'entreprise MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE ACTION SANTE SOCIAL 01/07/2024
Un Accord sur la mise en place et l'organisation du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE ACTION SANTE SOCIAL 03/12/2024
Un Accord de mise en place de la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT)
ACCORD
MUTUELLE LA MAYOTTE
Accord d'entreprise MUTUELLE LA MAYOTTE 06/03/2018
ACCORD PORTANT SUR LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise MUTUELLE LA MAYOTTE 25/05/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD CONCERNANT LE VERSEMENT DE LA PRIME DE PRESENTEISME
ACCORD
Accord d'entreprise MUTUELLE LA MAYOTTE 10/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MUTUELLE LA MAYOTTE 24/11/2020
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise MUTUELLE LA MAYOTTE 24/11/2020
Avenant n°1 de l'Accord sur le versement de la prime décentralisée
AVENANT
Accord d'entreprise MUTUELLE LA MAYOTTE 24/11/2020
Avenant n°1 à l'accord concernant le versement de la prime de présentéisme
AVENANT
Accord d'entreprise MUTUELLE LA MAYOTTE 04/01/2021
Accord d'entreprise portant précisément sur la durée minimale de travail des salariés à temps partiel
ACCORD
Accord d'entreprise MUTUELLE LA MAYOTTE 08/01/2021
Avenant N°2 à l'Accord concernant le versement de la prime de présentéisme
ACCORD
Accord d'entreprise MUTUELLE LA MAYOTTE 08/03/2021
Avenant n°1 à l'Accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise MUTUELLE LA MAYOTTE 08/03/2021
Accord concernant l'extension de la notion d'enfant malade en référence aux dispositions de la CCN 51 pour des enfants de 13 à 16 ans
ACCORD
Mutuelle la Mayotte
Accord d'entreprise Mutuelle la Mayotte 24/06/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de covid-19
ACCORD
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